A. Généralités

Personne ressource représentant la requérante

NOM: Catherine Dupont

TITRE : Directrice générale, Serdy media

NUMÉRO DE TÉLÉPHONE : 450-672-0052 poste225

ADRESSE COURRIEL : cdupont@groupeserdy.ca

Adresse courriel et numéro de télécopieur à indiquer dans l’avis de consultation

NUMÉRO DE TÉLÉCOPIEUR : 450-672-0055

ADRESSE COURRIEL : direction@evasion.tv

Consultation publique

www.groupeserdy.com/communiques/

ADRESSE : 6, boul. Desaulniers, Bureau 500, Saint-Lambert,Qc, J4P 1L3

C. Questions touchant l’ensemble de Serdy media

1. Stratégie globale

Veuillez décrire, en termes généraux, vos plans concernant les divers services de télévision dont les licences seront renouvelées dans le cadre de l’instance, et ce, pour la prochaine période d’application des licences. De plus, veuillez décrire la stratégie de Serdy afin de conserver les auditoires actuels associés à ses services et en attirer de nouveaux.

RÉPONSE

La stratégie de Serdy media est de s’assurer qu’Évasion offre un service de langue française qui diffuse des émissions de qualité enrichissantes et passionnantes sur le tourisme, l'aventure et les voyages. Au cours de la dernière période de licence, Serdy media s’est employé à dynamiser Évasion et à rajeunir la chaîne tout en conservant la personnalité qui lui a permis de conquérir une place particulière dans le paysage audiovisuel canadien. Serdy media souhaite élargir son public, et ce, malgré l'explosion de l'offre des chaînes numériques. Évasion doit faire face à la concurrence avec des ressources limitées alors que la majorité des autres chaînes bénéficient d’économie d’échelle et de synergies importantes pour la promotion et l’exploitation de leurs services.

Étant donné le contexte actuel fort concurrentiel, Évasion entend déployer des campagnes de promotion pour appuyer les offensives de programmation de la chaîne et continuer de maintenir de bonnes relations d’affaires avec les entreprises de distribution par câble et satellite ainsi que leurs services à la clientèle dans le but de promouvoir sa programmation et de conserver ainsi les auditoires actuels tout en en attirant de nouveaux.

2. Projections financières

Veuillez fournir les sommaires suivants des revenus et des dépenses annuels prévus pour chaque année de la prochaîne période d’application des licences, ainsi que pour la période de 6 mois débutant le 1^er mars 2011 et se terminant le 31 août 2011, de même que pour l’année de radiodiffusion débutant le 1^er septembre 2011 et se terminant le 31 août 2012.

a. Une projection financière pour chacun des services spécialisés ;

RÉPONSE

Vous trouverez en annexe dans l’intitulé 2011-0527-1-Serdy-Groupe-Tableaux, les projections financières pour Évasion.

b. Une projection financière agrégée pour l’ensemble du groupe de propriété.

RÉPONSE

Ne s’applique pas

3. Émissions produites à partir de concepts étrangers

Veuillez identifier les émissions que vous diffusez sur les ondes de votre service spécialisé qui sont développées à partir de concepts étrangers et veuillez spécifier lesquelles sont produites à l’interne et les quelles sont produites par des producteurs indépendants canadiens.

RÉPONSE

Présentement et pour la première fois, une série est développée à partir d’un concept étranger français. Il s’agit de La course Évasion autour du monde, prévue pour diffusion à l’automne 2011. Quoique ce concept soit bien connu à la télévision de langue française de par sa diffusion sur Radio-Canada dans les années 90, il est à la base un concept original de la compagnie française Adventure Line Production. Il est à noter que l’élément principal de ce concept adapté pour notre diffusion est de donner l’opportunité à de jeunes canadiens francophones dans la vingtaine de produire des reportages illustrant leurs visions, impressions et découvertes du monde. Cette série d’émissions sera produite par une société affiliée à Serdy media. Il s’agit d’une première production de cette envergure pour Évasion et la chaîne voulait assurer un contrôle direct sur la production afin de minimiser les coûts tout en garantissant un contenu de grande qualité.

4. Registres d’émissions

Veuillez confirmer que tous les registres d’émissions requis pour votre service de télévision ont été soumis au Conseil et qu’ils reflètent la programmation. De plus, veuillez confirmer qu’aucun de ces services n’a fait l’objet de modifications concernant la journée de diffusion ou la journée de tenue des registres.

RÉPONSE

Tous les registres reflétant la programmation d’Évasion ont été soumis selon les règles et dans les délais prescrits, tel que demandé. Évasion n’a pas fait l’objet de modifications concernant la journée de diffusion ou la journée de tenue de registres.

5. Le reflet des communautés de langues officielles en situation minoritaire (CLOSM) et des régions

Veuillez décrire en détail les efforts que Serdy media a déployés afin de représenter de façon adéquate les CLOSM francophones (situées hors Québec) et les CLOSM anglophones situés au Québec dans les émissions diffusées sur son service spécialisé, spécifiant :

• La proportion de l’horaire dédiée au reflet des CLOSM francophones ;

• La proportion de l’horaire dédiée au reflet des CLOSM anglophones ;

• Les productions provenant de producteurs issus des CLOSM francophones ;

• Les productions provenant de producteurs issus des CLOSM anglophones ;

RÉPONSE

Évasion a développé au fil des ans plusieurs nouveaux concepts d’émissions dans le but d’intéresser les différents groupes de téléspectateurs et de refléter adéquatement les communautés francophones et anglophones en situation minoritaire.

Plusieurs de nos séries originales ont des contenus qui sont le reflet des francophones hors Québec représentant plus de 265 heures de programmation. Nous avons également accordé 80 heures de contenus qui sont le reflet des anglophones du Québec.

FRANCOPHONES HORS-QUÉBEC

LE TEMPS D’UN WEEK-END - Le canadien en moi

Dans cet épisode, Marc et Nathalie partent à la conquête du canadien qui sommeille en eux lors d’une visite de la capitale du Canada. Ils rejoignent le plus vieux club d’aviron du Canada le temps d’une pratique. Ils y font la rencontre de Marie-Sophie Desaulniers, instructrice. De plus, ils visitent le Parlement, accompagnés d’une guide francophone, Sophie Bourgon.

L’AMÉRIQUE À VÉLO - Vancouver

Dans cet épisode, Yvan s'envole vers Vancouver où il visite une ville moderne et résolument tournée vers la pratique des sports de plein air. Yvan y rencontre un vieil ami qu'il n'a pas vu depuis 20 ans et, en compagnie d'une française, photographe et auteure d'un blogue populaire, ils parcourent une partie de la piste "Seaside" qui longe l’Océan Pacifique. Puis, Yvan s’évade en campagne, accompagné de deux amis québécois, établis dans l'ouest depuis quelques années. L'émission se termine par une visite de l'office francophone de Vancouver.

50 HEURES DE VACANCES - Est Ontarien

Dans cet épisode, Marie-Chantal se trouve dans l’est ontarien. Cette région propose des destinations à saveur historique et, à la fois, étonnantes. On nous démontre les efforts de la communauté ontarienne pour préserver et favoriser le français : visite de la radio de CBC en français, découverte de la programmation de TFO, de musées et centres d’interprétation historiques francophones.

50 HEURES DE VACANCES - Toronto

Marie-Chantal a décidé, dans cet épisode de vivre son week-end en français, à Toronto. Un beau défi, qu'elle relève avec succès. Une panoplie d'activités et de lieux à visiter en langue française dans la Ville Reine : restaurants, librairies, sorties à des spectacles, tout cela en français, en plus de rencontrer des jeunes Torontois qui vivent et parlent français. Marie-Chantal rencontre Gabriel Dubé, réalisateur à la Radio de la SRC et Bernard Dionne, directeur artistique de «Rencontres en chanson».

50 HEURES DE VACANCES – Ottawa

Marie-Chantal prend la direction de la capitale canadienne. Ottawa offre une panoplie de possibilités aux vacanciers. Du parc de la Gatineau au Parlement fédéral, du Canal Rideau au Marché Bytown, Marie-Chantal redécouvre Ottawa et sa région. Elle rencontre deux francophones : Lucie Caron, conseillère en relations avec les médias, Commission de la Capitale Nationale et Michel Cheff, directeur des projets spéciaux, Musée canadien des Civilisations.

BIOSPHÈRE - Baie géorgienne

Dans cet épisode, nous découvrons une Réserve aux ressources aussi diverses qu'il y a de défis à y rencontrer pour l'homme. En plus, un groupe d'irréductibles francophones contribue à y faire évoluer la vie en français en une région dominée par l'anglais.

BIOSPHÈRE - Mont Riding

Dans cet épisode, nous découvrons la Réserve de Mont-Riding, un endroit où vivent des animaux comme l'orignal, l'ours noir ou le loup, en pleine montagne, au beau milieu des Prairies canadiennes. Nous sommes témoin d’une visite chez des gardiens de parc national, francophones et adeptes de musique rap écologique ainsi que d’une visite au passage chez Louis Riel et Gabrielle Roy.

BIOSPHÈRE - South West Nova

Dans cet épisode, nous découvrons que la Réserve de South West Nova, en Nouvelle-Écosse, est un carrefour entre les cultures francophone, anglophone et autochtone. De nombreuses recherches y sont aussi menées pour mieux mesurer la richesse de la biodiversité qu'on y trouve. Vous découvrirez aussi dans notre épisode un moyen unique de passer une vacance en grande nature.

ANGLOPHONES AU QUÉBEC

LE TEMPS D’UN WEEK-END – Week-end à l’écossaise

Dans cet épisode,  Marc et Nathalie vont frapper quelques balles de golf, mais puisque ce sport tire ses origines en Écosse, notre couple a décidé de parfaire leur swing en kilt ! Ils se rendent donc dans un magasin où on vend des kilts et rencontrent une dame anglophone. De plus, leurs coéquipiers au golf sont anglophones.

COUP DE CŒUR POUR LE QUÉBEC – La banlieue de Montréal

Le photographe Michel Julien fait découvrir ses coups de cœur de la banlieue de Montréal : le Parc Nature de l’Île Bizard, la Pointe du Moulin de Notre-Dame-de-l’Île-Perrot, l’Électrium de Sainte-Julie. Puis, il visite l’Écomuseum de Saint-Anne-de-Bellevue, avec pour guide, une anglophone.

VILLAGE EN VUE - Frelishburg

Dans cet épisode, nous découvrons le petit village de Frelighsburg qui est l'un des secrets les moins bien gardés du Québec. Les habitants de ce village sont principalement anglophones.

VILLAGE EN VUE - Knowlton

Knowlton est l'un des sept petits villages formant la charmante municipalité de Lac Brome. Dans cet épisode, nous découvrons, entre autres, son architecture victorienne reflétant fièrement ses origines anglo-saxonnes.

LE QUÉBEC DE JEAN-CLAUDE - North Hatley

Dans cet épisode, Jean-Claude Germain et le capitaine Roger Ross dans son "boat house" se remémorent les histoires des descendants des sudistes américains qui ont fondé le village de North Hatley et y ont laissé des villas légendaires.

QUÉBEC PLEIN CADRE - Multiculturel

Dans cet épisode, l’animateur nous présente la coexistence des diverses cultures au Québec qui donne lieu à des univers fascinants dans lesquels nous nous plongeons dans L'Ange de Goudron de Denis Chouinard et dans The Apprenticeship of Duddy Kravitz de Ted Kotcheff, torontois d’origine. Ce film anglophone dépeint les mœurs de la communauté juive de Montréal.

QUÉBEC PLEIN CADRE - La grande séduction de Harrington

Grâce au film "La Grande Séduction", nous découvrons, dans cet épisode le village de Harrington Harbour et ses habitants qui ont donné naissance à ce succès cinématographique québécois. Nous faisons, entre autres, la rencontre du maire, Paul Roswell et de Amay Evans, propriétaire d’un B&B.

CIEL, MA BANLIEUE - Kirkland

Dans cet épisode, Dominic Paquet nous emmène à Kirkland, sa banlieue bilingue de Montréal. Il fait visiter différents sites de Kirkland, dont la mairie, les nombreux parcs, le quartier de son enfance, son ancienne école primaire. Il discute, entres autres, avec la mairesse, une anglophone.

Évasion est très soucieuse d’accorder une place importante à son antenne aux productions originales des communautés anglophones et francophones du Canada.

Évasion est ouverte à travailler avec tous les producteurs incluant les producteurs issus des CLOSM francophones et anglophones. Évasion est toujours à la recherche des meilleurs projets d’émissions susceptibles d’intéresser ses téléspectateurs. Si les projets proposés par les producteurs francophones hors Québec ainsi que les producteurs anglophones du Québec répondent aux besoins de la chaîne et qu’ils s’inscrivent dans les paramètres budgétaires de ses licences, ils seront assurément considérés par la chaîne. Malgré l’intérêt, aucun producteur des CLOSM ne s’est encore manifesté. Évasion portera une attention particulière à cette situation et essaiera d’intéresser des producteurs issus des CLOSM à lui présenter des projets.

À noter que dans le cadre de la série La course Évasion autour du monde, Évasion collabore avec un producteur anglophone de Montréal, Jim Edward de Copilot productions.

6. La « montréalisation » des ondes et le reflet des régions

Veuillez décrire en détail les efforts que Serdy media a déployés afin de représenter de façon adéquate les régions du Québec (situées hors Montréal) et du Canada en ondes spécifiant :

• La proportion de l’horaire dédiée au reflet des régions du Québec ;

• La proportion de l’horaire dédiée au reflet des régions du Canada;

• Les productions provenant de producteurs issus des régions du Québec ;

• Les productions provenant de producteurs issus des régions du Canada (à l’exception des productions mentionnées à la question 5) ;

RÉPONSE

De par la nature de son service, le mandat d’Évasion consiste à offrir une programmation qui permet aux téléspectateurs de s’évader « ailleurs ». Il est donc pertinent de présenter en ondes les régions du Québec et du reste du Canada. Évasion a développé au fil des ans plus de trente nouveaux concepts d’émissions dans le but d’intéresser les différents groupes de téléspectateurs et de refléter adéquatement les différentes régions qui forment le Canada.

Un tableau complet est proposé à la section D- 2. du présent document.

En tout, Évasion a diffusé plus de 2700 heures de programmation reflétant les régions du Québec soit entre 10 et 15% de sa programmation annuelle et 700 heures de programmation reflétant les régions du Canada hors Québec.

Évasion est très soucieuse de refléter les régions du Québec et du Canada et entend continuer le développement de nouvelles séries ayant cette vocation. Trois séries sont actuellement en production. Sur le pouce se donne comme mandat de découvrir les petites cantines régionales du Québec qui font le plaisir des habitants et des touristes depuis toujours. La 5^e saison de Bouffe en cavale sillonnera la région du Niagara. Un dimanche à la campagne entame une 2^e saison sur les routes des régions du Québec.

Évasion souhaite collaborer avec tous les producteurs qu’ils soient issus de n’importe quelle région du Québec et du Canada. Dans sa recherche du meilleur contenu disponible, Évasion s’emploie à repérer dans les propositions de séries, celles qui obtiendraient un intérêt accru auprès de ses téléspectateurs. Lorsque de telles offres nous sont suggérées par les producteurs issus des régions du Québec et du Canada et qu’elles correspondent aux besoins de la chaîne en plus de se situer dans les paramètres budgétaires de ses licences, elles sont nécessairement retenues et étudiées par la chaîne.

Évasion a travaillé avec des maisons de production installées à l’extérieur de Montréal. Les productions Vic Pelletier Inc. établies en Gaspésie et JNF Productions inc. de Lac Beauport, en font partie. De plus, un documentaire des productions Bord de Mer inc. de Gaspé sera diffusé dans les prochains mois.

Aussi, Évasion est en discussion avec George Athans, de Toronto, au sujet d’une éventuelle série pour Évasion.

Évasion continuera de porter une attention particulière à cette situation et d’intéresser des producteurs issus des régions du Québec et du Canada à lui présenter des projets.

7. Normes en matière de programmation

1. Indiquez si chacun des services de Serdy sont des membres en bonne et due forme du Conseil canadien des normes de la radiodiffusion (CCNR). Veuillez énumérer tous les services qui ne le sont pas, puis en indiquer la raison.

RÉPONSE

1. Évasion est membre en bonne et due forme du Conseil canadien des normes de la radiodiffusion (CCNR).

2. Pour votre (vos) service(s) de télévision, veuillez confirmer que vous respecterez, en vertu d’une condition de licence, durant toutes les heures de la journée de radiodiffusion, les codes suivants :

1. Le Code de la publicité destinée aux enfants (Avis public de radiodiffusion 1993-99 du 30 juin 1993 intitulé Révision du Code de la publicité radiotélévisée destinée aux enfants) et ses modifications successives approuvées par le Conseil.

2. Le Code de l’ACR concernant la violence (Avis public de radiodiffusion 1993-149 du 28 octobre 1993 intitulé Code d’application volontaire concernant la violence à la télévision) et ses modifications successives approuvées par le Conseil (cette condition ne s’appliquera pas si Serdy est membre en règle du CCNR).

3. Le Code sur la représentation équitable de l’ACR (Avis public de radiodiffusion 2008-23 du 17 mars 2008 intitulée Code sur la représentation équitable) et ses modifications successives approuvées par le Conseil.

RÉPONSE

2. Les codes suivants sont respectés :

1. Le Code la publicité destinée aux enfants

2. Le Code de l’ACR concernant la violence

3. Le Code de la représentation équitable de l’ACR

3. Indiquez si votre (vos) service(s), le cas échéant, offre(nt) des films réservés aux adultes ou d’autres types d’émissions pour adultes. Pour chacun de ces services, confirmez que vous respecterez, aux termes des conditions de licence, l’article D.3 – Programmation pour adultes des Normes et pratiques en matière de programmation des services de télévision payante, de télévision à la carte et de vidéo sur demande (le code de l’industrie), annexées à l’Avis public de radiodiffusion 2003­10, 6 mars 2003 (Avis public de radiodiffusion 2003­10). Le cas échéant, veuillez présenter un projet de politique interne sur la programmation pour adultes, conformément à l’Avis public de radiodiffusion 2003­10, si ce n’est déjà fait.

RÉPONSE

3. Évasion ne présente aucun type d’émission pour adultes

4. Indiquez si votre (vos) service(s), le cas échéant, offre(nt) une programmation à caractère ethnique ou de la programmation dans une langue autre que l’anglais ou le français. Pour chacun de ces services, fournissez les renseignements contenus dans le tableau ci-dessous. Veuillez prendre note que par « mois de radiodiffusion », on entend le nombre total d’heures réservées à la radiodiffusion par le service au cours des jours de radiodiffusion cumulés dans un mois. Les pourcentages doivent être fondés sur le nombre total d’heures de diffusion d’émissions par le service au cours d’un mois de radiodiffusion.

RÉPONSE

4. Évasion ne présente aucune programmation à caractère ethnique ou dans une autre langue que le français.

8. Sous-titrage codé

1. Confirmez que vous accepterez les conditions de licence suivantes pour votre (vos) service(s). Si vous ne confirmez pas que vous respecterez toutes ces conditions de licence applicables à votre (vos) service(s), veuillez fournir une preuve précise et détaillée, y compris des données financières, pour justifier la raison pour laquelle des ressources ne sont pas disponibles, en vertu de l’alinéa 3(1)p) de la Loi sur la radiodiffusion, pour ce(s) service(s) relativement à une condition de licence particulière. Veuillez prendre note que les conditions de licence proposées suivantes remplaceront toutes les exigences d’accessibilité précédemment approuvées :

1. Serdy garantira que la totalité de la programmation en français et en anglais diffusée durant la journée de radiodiffusion est sous-titrée, et ce, chaque année de la période d’application de la licence.

2. Serdy garantira que la totalité de la publicité, des messages des commanditaires et des promos diffusés en français et en anglais sera sous-titrée au plus tard la quatrième année de la période d’application de la licence.

3. Serdy respectera les normes de qualité liées au sous-titrage codé qu’a élaborées le groupe de travail de l’industrie de la télévision, une fois approuvées par le Conseil, et leurs modifications successives, comme établi dans la Politique réglementaire de radiodiffusion et de télécom 2009-430 intitulée Accessibilité des services de télécommunication et de radiodiffusion (la politique sur l’accessibilité des services).

4. Serdy aura un système de surveillance en place afin de garantir que le bon signal est sous-titré chaque fois qu’un signal est diffusé, que le sous-titrage est inclus dans le signal de radiodiffusion, qu’il conserve sa forme originale lorsqu’il atteint le distributeur et, dans le cas d’un signal en direct, le téléspectateur. La « forme originale » signifie que le sous-titrage offert par Serdy atteint le distributeur et le téléspectateur sans subir de modifications, qu’il soit diffusé en mode analogique ou numérique, y compris en haute définition.

RÉPONSE

1. Serdy media confirme son acceptation des conditions de licence suivantes :

1. Serdy media garantira que la totalité de la programmation en français diffusée durant la journée de radiodiffusion sera sous-titrée, et ce, chaque année de l’application de la licence.

2. Serdy media garantira que la totalité de la publicité, des messages des commanditaires et des promos diffusés en français sera sous-titrée au plus tard la 4^e année de la période d’application de la licence.

3. Serdy media respectera les normes de qualité liées au sous-titrage codé qu’a élaborées le groupe de travail de l’industrie de la télévision, une fois approuvées par le Conseil, et leurs modifications successives, comme établi dans la Politique réglementaire de radiodiffusion et de télécom 2009-430 intitulée Accessibilité de services de télécommunications et de radiodiffusion (la politique sur l’accessibilité des services).

4. Serdy media aura un système de surveillance en place afin de garantir que le bon signal est sous-titré chaque fois qu’un signal est diffusé, que le sous-titrage est inclus dans le signal de radiodiffusion, qu’il conservera sa forme originale lorsqu'il atteint le distributeur et, dans le cas d’un signal en direct, le téléspectateur. La «forme originale» signifie que le sous-titrage offert par Serdy media atteint le distributeur et le téléspectateur sans subir de modification, qu’il soit diffusé en mode analogique ou numérique, y compris en haute définition.

2. Au paragraphe 75 de la politique sur l’accessibilité des services, le Conseil précise que « lorsque le sous-titrage est offert, le Conseil s’attend à ce que les télédiffuseurs offrent aux téléspectateurs une version sous-titrée de toutes les émissions diffusées la nuit ». Par conséquent, veuillez décrire les plans de Serdy associés à la période de licence en vue de garantir aux téléspectateurs une version sous-titrée codée de toutes les émissions diffusées la nuit.

RÉPONSE

Le sous-titrage d’Évasion est déjà accessible de nuit à l’heure actuelle. Évasion garantira aux téléspectateurs une version sous-titrée codée de toutes les émissions diffusées la nuit.

3. Veuillez décrire le système de surveillance que Serdy aura en place afin de garantir le respect de la condition de licence proposée ci-dessus, conformément au paragraphe 100 de la politique sur l’accessibilité des services.

RÉPONSE

Concernant le système de surveillance, Serdy media s’engage à ce que le personnel de la mise en ondes ait comme mandat la surveillance de la bonne diffusion de l’encodage du sous-titrage. Le système de surveillance prévoit que le technicien en charge à la mise en ondes du signal d’Évasion ait un moniteur lui démontrant la bonne marche de l’encodage.

4. Conformément au paragraphe 101 de la politique sur l’accessibilité des services, veuillez décrire les mécanismes et les procédures que Serdy aura en place concernant le contrôle de la qualité du sous-titrage codé, y compris les procédures en vue de garantir le sous-titrage codé pendant toute la durée d’une émission. À tout le moins, cette description doit préciser les moyens que Serdy entend prendre afin de garantir que les erreurs de sous-titrage seront corrigées avant la rediffusion d’une émission.

RÉPONSE

Le technicien de la mise en ondes d’Évasion s’assurera de la qualité de la retransmission. Il devra également intervenir dans le règlement de tout problème en cours de diffusion incluant d’entreprendre toute démarche nécessaire pour corriger la situation avant une rediffusion.

9. Description sonore

Confirmez que vous acceptez la condition de licence suivante pour votre service.

1. Serdy media offrira la description sonore de tous les éléments clés des émissions d’information, y compris des émissions de nouvelles.

RÉPONSE

Évasion ne prévoit aucune diffusion d’émission d’information ou de nouvelles. En conséquence, cette obligation ne s’applique pas.

10. Vidéodescription

Le Conseil a les attentes suivantes à l’égard des titulaires :

1. Les radiodiffuseurs afficheront un symbole normalisé et diffuseront un message sonore annonçant la présence de vidéodescription avant de diffuser toute émission accompagnée de vidéodescription ;

2. Les télédiffuseurs rendront disponibles les renseignements sur les émissions avec vidéodescription qu’ils diffuseront.

Veuillez préciser comment Serdy media entend respecter ces attentes.

RÉPONSE

Évasion n’a pas accès à des émissions avec vidéodescription et n’en diffuse donc aucune. Lorsque ce sera possible, la chaîne le fera selon les normes et règles établies.

11. Équité en matière d’emploi et employés en ondes

1. Confirmez que chacun des services du groupe Serdy est assujetti à la Loi sur l’équité en matière d’emploi de 1996 (applicable aux employeurs de 100 employés ou plus assujettis à la réglementation fédérale). Le cas échéant, indiquez les services qui ne sont pas assujettis à cette loi et donnez des exemples des mesures (par exemple les mesures d’embauche et de formation, les programmes d’apprentissage, les conditions de travail) qui seront ou qui ont été mises en œuvre à l’égard de tels services pour les groupes désignés (femmes, peuples autochtones, personnes handicapées et minorités visibles).

Évasion n’est pas assujettie à la Loi sur l’équité en matière d’emploi de 1996, étant un employeur de moins de 100 employés.

Voici, cependant, des exemples de mesures d’embauche ou de formation et de conditions de travail qui ont été mises en œuvre et continueront de l’être pour les groupes désignés soit les femmes, les peuples autochtones, les personnes handicapées et les minorités visibles :

Au niveau de l’embauche, la pratique en vigueur veut qu’à compétence égale, nous favorisions le recrutement de personnel issu des groupes désignés. De ce fait, nous insérons une note faisant état de la position corporative dans les affichages de poste destinés à recruter de nouvelles ressources. En ce sens, nous avons dernièrement souscrit à l’embauche d’une coordonnatrice junior au routage et d’une commis comptable, chacune issue de minorités culturelles. À noter que sur 21 employés aux activités d’Évasion, 16 sont des femmes représentant 76% des effectifs.

De plus, nous gardons un droit de regard sur le choix final des personnalités employés en ondes et nous nous faisons un devoir de bien représenter les groupes désignés à cet égard. Dans la dernière année, nous avons présenté une nouvelle série originale animée par François Bugingo, issu d’une minorité visible, qui sillonnait l’Europe en train pour nous faire découvrir les différentes cultures des pays visités. M. Bugingo sera également l’animateur de la série La course Évasion autour du monde, présentée à l’automne 2011. De plus, nous avons présenté, à l’automne 2010, une nouvelle série tournée à Hawaï et animée par une personnalité qui est notre explorateur vedette, issu d’une minorité visible : Francisco Randez. Il poursuivra d’ailleurs son périple dans une prochaîne série. Après nous avoir fait découvrir le Panama et Hawaï, il repartira à l’aventure en Espagne dès l’automne 2011. Enfin, depuis décembre dernier, nous avons ajouté à l’offre actuelle des capsules diffusées sur nos ondes et sur notre site internet qui proposent différentes escapades ou sorties à nos téléspectateurs. L’animatrice issue d’une minorité visible, Anik Magny, nous fait découvrir les meilleures activités touristiques et culturelles du Québec dans des chroniques nommées Envie d’Évasion.

Nous aimerions attirer l’attention du Conseil sur la diffusion entre 2006 et 2009 de la série SUR LA ROUTE DES PREMIÈRES NATIONS :

La Route des Premières Nations propose un regard nouveau sur les communautés autochtones du Québec, dans une savoureuse formule dynamique et souvent teintée d'humour ! L'équipe de la série est menée par un jeune autochtone début trentaine, Daniel Picard, et un allochtone dans la cinquantaine, Michel Boulanger, accompagnés d'une équipe technique énergique et aussi présente à l'écran. Chacun apporte son point de vue sur les innombrables richesses qu'ils découvrent dans les communautés visitées, et sur les différents témoignages de leurs hôtes, qu'ils soient aînés, enfants, professionnels ou artistes.

Évasion a diffusé au printemps 2011 un épisode d’une heure de la série Alex en Floride mettant en vedette l’athlète paraplégique Chantal Petitclerc. Nous comptons également, dans la prochaine année, diffuser une série ayant une non-voyante comme animatrice.

b. En ce qui concerne les services du groupe Serdy qui ont 100 employés ou plus, indiquez le nombre total et le pourcentage des employés en ondes, y compris les voix hors champ (employés à temps plein, à temps partiel et temporaires) de chaque groupe désigné d’une des quatre catégories de postes décrites dans l’Avis public 1994­69, Consultations concernant les catégories de postes en ondes à inclure dans les plans d’équité en matière d’emploi des radiodiffuseurs, daté du 10 juin 1994 et dans l’Avis public 1995­98, ainsi que le nombre total de tous les employés en ondes qui étaient en service au cours de la dernière année, et dont les rapports ont été présentés à Développement des ressources humaines Canada.

Ne s’applique pas

12. Grille horaire

Fournir un exemplaire de la grille horaire actuelle de votre service. La grille horaire doit indiquer l’origine de chaque émission. De plus, veuillez fournir une brève description de chaque émission.

RÉPONSE

Productions locales

15 bonnes raisons d’aller à …. Selon Ulysse

Pas assez de temps ? Trop de destinations attrayantes ? Que peut faire le voyageur devant ces mille et une possibilités ? De pair avec le réputé guide de voyage des collections Ulysse, la série 15 BONNES RAISONS D’ALLER À… SELON ULYSSE fait les recherches pour lui. Pour chacune des villes visitées, cette série présente des endroits « à voir absolument » et des petits coins « coup de coeur » encore méconnus afin de faire vivre aux voyageurs un séjour des plus agréables.

2 filles et 1 VR

Claudine Prévost et Mélanie Leblanc, deux passionnées de voyage mordent dans la vie et nous entraînent sur les routes de quatre états de l’Ouest américain : Washington, Oregon, Wyoming et Montana dans ce « road trip » hors des sentiers battus !

À faire en Italie

À FAIRE EN ITALIE est une émission de voyage dynamique, haute en couleur où l’on découvre l’Italie à travers une série d’activités personnellement choisies par l’explorateur François-Étienne Paré. Il entraîne le téléspectateur dans l’action et le dépaysement en partageant avec lui une liste de folies, de plaisirs et de surprises : visiter Capri à bord d’un taxi rétro décapotable, voyager dans le temps en marchant dans les ruines du forum et du Colisée, se balader en gondole sur le grand canal de Venise, ou encore faire une virée dans les vignobles de la Toscane.

AlexEnFloride@evasion.tv

Oubliez la Floride comme destination touristique classique ! Suite aux suggestions d’internautes, Alex Perron lève le voile sur une Floride différente de celle que nous connaissons. Il suffit de sortir des sentiers battus et des clichés pour découvrir un lieu privilégié, riche en histoire où l’on peut s’offrir à la fois du divertissement, du plein air et des activités culturelles.

Bouffe en cavale

Vincent Chatigny et Norman Helms retournent derrière le volant de leur motorisé et partent en cavale en Nouvelle-Angleterre ! Tout en explorant les beautés du Maine, du Vermont, du Rhode Island et du Connecticut, ils nous éveillent aux plaisirs de la table de ces régions.

Croisières de rêve

CROISIÈRES DE RÊVE est une vibrante exploration de la vie à bord de ces gigantesques palaces flottants. Saint-Pétersbourg en Russie, Saint-Vincent-et-les- Grenadines, Grand Turk aux îles Turks-et-Caïcos, Bridgetown à la Barbade et Mykonos en Grèce figurent parmi les destinations réputées où Évelyne Audet vous emmène.

De Dakar à Bandiagara

Koumba Ball, artiste d’origine sénégalaise, née en France et installée au Québec, entreprend un périple à la recherche de ses racines africaines. Son voyage la guide sur la trace de ses ancêtres peuls, grand peuple nomade de l’Afrique subsaharienne où elle fera d’étonnantes découvertes. Forte de son triple héritage, Koumba nous invite à partager son exploration très personnelle du Sénégal et du Mali et à nous questionner sur notre vision du monde.

Guide restos Voir

GUIDE RESTOS VOIR est un magazine télé gastronomique incontournable pour tous ceux et celles qui veulent savoir où sortir, s’amuser et bien manger. À chaque émission, l’animatrice Anne-Marie Withenshaw convie un invité à partager les repas de la journée dans trois restaurants différents.

L’Amérique à vélo

L’AMÉRIQUE À VÉLO présente les plus beaux circuits d’Amérique du Nord en compagnie d’Yvan Martineau, un amoureux inconditionnel du vélo. Yvan nous entraîne sur des pistes et des routes sillonnant des paysages grandioses et rencontre des gens passionnés qui nous ouvrent les portes de leur petit coin de pays, et nous dévoilent leurs coups de coeur : gastronomie, activités sportives, attraits touristiques et architecture…

Le temps d’un week-end

« Qu’est-ce que tu as envie de faire ce week-end mon amour ? » Cette question est la ligne directrice de la série LE TEMPS D’UN WEEK-END animée par Nathalie Lesage et Marc Denoncourt. La réponse est le prétexte pour choisir une destination, dessiner un itinéraire et se faire plaisir ! Et comme le prétexte qui motive cette escapade ne peut nécessairement occuper tout un week-end, des activités complémentaires se greffent au séjour pour compléter le week-end.

Les marchés de Philippe

Cette série animée par Philippe Mollé fait découvrir l’univers fascinant des grands marchés du monde entier. Véritables fourmilières où convergent tous les acteurs de l’alimentation, les marchés sont des lieux riches en personnages, en produits de toutes sortes, en savoir-faire traditionnel et en culture.

Orient-express, mon amour

Madeleine Arcand prend part à une toute nouvelle aventure : suivre la route qui relie Paris à Istanbul, sur les traces du célébrissime Orient-Express. Chemin de fer mythique, l’Orient-Express prenait naissance à Paris puis franchissait nombre de capitales européennes : Paris, Strasbourg, Munich, Vienne, Budapest, Bucarest et Varna pour s’arrêter à Istanbul. Un deuxième trajet reliait la capitale turque au point de départ, Paris, en passant par Sofia, Belgrade, Athènes, Venise, Lausanne, Calais et Londres. Partager le quotidien de Madeleine et vivre une aventure inoubliable, pleine de rebondissements et de joies immenses est la proposition de cette série.

Paris bouche à bouche

Animée par Martin Fournier, Québécois d’origine, parisien d’adoption, PARIS BOUCHE À BOUCHE est une série drôlement créative et appréciée par le public. Elle présente Paris du point de vue unique et original de ses stations de métro. 297 bouches de métro pour parler de Paris, de ses habitants, de ses quartiers et de l’incomparable richesse, tant historique que patrimoniale, de la Ville Lumière.

Soleil tout inclus

Laurence Bareil emmène le téléspectateur en voyage dans des destinations exotiques qui proposent des forfaits tout inclus. Visitez des hôtels qui conviennent à chaque type de vacancier et découvrez des excursions uniques qui dévoilent les secrets cachés de ces îles où le soleil et la mer sont rois et maîtres. N’oubliez pas votre crème solaire et votre chapeau de paille ! Les deux pieds dans le sable, vous vivrez assurément des vacances inoubliables.

Un dimanche à la campagne

Cette série propose de découvrir les curiosités et les ressources méconnues du Québec rural! À chaque épisode, Hélène Morissette saute à bord de sa nouvelle voiture sport décapotable et s’offre une escapade impromptue à la campagne pour se lancer à la poursuite d’un « objet rare ».

Productions étrangères

D comme débrouille

Originaire de Montevideo, Sebastian Perez Pezzani n'a que six ans lorsqu'il se réfugie en France avec sa mère et son frère. Il grandit dans une cité de la banlieue lyonnaise où il apprend à la fois le Français et la débrouille ! La caméra sur l'épaule, il sillonne les bas-fonds de la planète à la recherche des nouvelles tendances de la « street culture ».

Enfants à bord

Cette série propose de partir à l’aventure avec la famille Roberts ! ENFANTS À BORD met en vedette deux petits garçons et leurs parents. Ils visitent ensemble des sites célèbres tout en restant hors des sentiers battus. Remplie d’humour, la série retrace les tribulations de ces voyages en famille. Dans chaque épisode, sont proposés les menus plaisirs des vacances familiales ainsi que ce qu’il vaut mieux éviter de faire.

Foudre

Alice se réveille aux côtés d’Alex sur une plage de sable vierge qui se révèle être un atoll désert et perdu au milieu du Pacifique. Impossible pour eux de comprendre comment ils se sont retrouvés là, seuls, au bout du monde. Ils réussissent tant bien que mal à rentrer à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), mais pour eux, le mystère reste entier. Si tout d’abord la vie semble reprendre son cours comme avant, avec leurs amis de Calédonie et de Métropole, l’aventure les rattrape…

Hell’s Kitchen 3

Le terrible chef Gordon Ramsay met encore une fois sa réputation en jeu dans cette nouvelle saison de la téléréalité à succès. Sa recette ? Un cocktail de drames, un langage aussi coloré que les plats qu’il concocte et une véritable passion pour la gastronomie. Notre chef étoilé par le guide Michelin dirige une nouvelle cuvée d’apprentis-chefs enthousiastes qui devront marcher sur des œufs pendant qu’il tente de leur inculquer son amour de la nourriture. Qui donc aura ce qu’il faut pour survivre dans cette cuisine infernale et gagner son propre restaurant?

Le globe-cooker

Passionné de cuisine, Fred Chesneau explore le monde pour nous faire découvrir les traditions culinaires de différents pays. Sac au dos et kit de survie en poche, sa route le mène à la rencontre d’habitants qui lui font partager leur quotidien et leur repas. D’un pays à l’autre, couleurs, senteurs et saveurs se mélangent en un véritable festival des sens !

Le monde en actions

Qu'il s'agisse d'individus ou de groupes, ils sont nombreux à avoir décidé un jour d'agir plutôt que de subir, et de se battre pour améliorer la vie. Céline Hue va à la rencontre de ces citoyens qui apportent une solution concrète à des problématiques spécifiques.

Le top 10

Gigantesque, extravagant, grandiose, paradisiaque et délirant ! C’est ce que vous promet la série LE TOP 10. Ces émissions, d’une durée d’une heure, vous font découvrir soit l’inusité, soit la crème de la crème. Que ce soit des destinations telles les Bahamas, des endroits de plaisir, des lieux merveilleux, vous aurez droit au nec plus ultra sous forme de décompte.

Le top du luxe, selon Forbes

Cette série se consacre à la vie de luxe. Chaque épisode présente 11 escapades ou objets des plus désirables et coûteux au monde. Des destinations vacances des milliardaires aux hôtels les plus huppés, des repas extravagants aux voyages en première classe, tout est commenté par des rédacteurs de Forbes et des experts en matière de luxe.

Le tour du monde en 80 trésors

Reporter à la BBC, Dan Cruickshank a fait voyager son flegme britannique sur chaque continent, plus précisément dans trente-quatre pays. Il s'est donné cinq mois - et non quatre-vingts jours - pour répertorier les plus beaux sites édifiés par l'homme.

Le voyageur futé

La série LE VOYAGEUR FUTÉ, animée par Rudy Maxa, vous fait découvrir le meilleur de l’Europe. Il partage avec vous une foule de conseils pratiques pour bien profiter de votre séjour, notamment comment s’adapter à un nouvel environnement, changer son argent, planifier un horaire raisonnable, effectuer des réservations et communiquer malgré la barrière de la langue.

Les chemins du possible

Priscilla Telmon voyage à la rencontre d'hommes et de femmes qui ont choisi d’œuvrer pour l’environnement, pour une terre plus verte... Comment changer ce que nous avons à notre disposition en un outil de développement durable ? Comment gérer et produire de l’énergie ? Comment construire écologiquement, produire et recycler ? De nombreuse alternatives concrètes qui nous montrent qu'un autre monde est possible et que nous pouvons tous en être les acteurs au quotidien...…Même à nos petites échelles, il y a mille manière de peser sur le présent et l’avenir...

Les défis du bout du monde

Dix tribus, dix épreuves, six athlètes britanniques et américains et un unique vainqueur… Dans LES DÉFIS DU BOUT DU MONDE, force, endurance et habileté sont indispensables aux concurrents qui doivent participer à des festivals sportifs tribaux aux quatre coins du monde.

Les nouveaux paradis

Loin des clichés médiatiques et touristiques, de nombreux lieux demeurent encore à l’écart des sentiers battus. Ils recèlent des richesses naturelles exceptionnelles, révèlent des centres d’activités humaines uniques en matière de développement et de rapport à l’environnement. Ce sont des endroits spectaculaires et fascinants, des « paradis » où l’homme et la nature sont en osmose.

Les petits explorateurs

À 10 ans, les petits explorateurs vont l'instant d'un été, accomplir leur rêve : découvrir l'Afrique ! Ils quittent leurs repères et leurs familles pour l'inconnu, à la rencontre d'enfants africains qui ont les mêmes passions qu'eux. C'est à travers le rugby, la danse ou la musique qu'ils se lient d'amitié avec leurs acolytes, aussi malins et attachants qu'eux-mêmes, et qu’ils partagent leur quotidien. Plus qu'une aventure, cette série est une véritable leçon de vie, de tolérance et d'échange.

Lignes d’horizon

Olivier Aubert se considère comme un voyageur assez aventurier. Selon lui, l'aventure est un peu partout, dans les rêves, les essais, les espoirs parfois, dans les quêtes d'essentiel, de bonheurs et de peines aussi. Dans le monde entier, Olivier recherche les coins paumés, les moins visités et survole la planète en ULM à la rencontre d'un patrimoine naturel, architectural, mais surtout humain.

Mégalopolis

Plus de la moitié des habitants de notre planète vit désormais dans des villes. Les mégalopoles, véritables cités tentaculaires sont autant de miroirs grossissants de la culture et l’identité d’une société. Qu’est-ce qui fait battre le pouls de ces centres urbains gigantesques ? Qui sont les gens qui y vivent ? Quelles sont les tendances du moment et les paradoxes qui composent l’âme d’une mégapole ? Autant de questions qui servent de fil rouge à l’exploration urbaine d’Alexandra Leroux.

Monstres d’eau douce

Ne reculant devant rien, Jeremy Wade part à la pêche aux poissons d’eau douce amateurs de chair humaine. Cette aventure combine action, mystère, parties de pêche féroces et épreuves de force entre un homme et des créatures quasi surnaturelles.

Nomades land

Écrivain-voyageur, Christophe Cousin consacre sa vie à l'aventure. À la recherche de sa propre géographie, le mystère des contrées lointaines est son terrain de jeu, les modes de transport lent, son moyen, la diversité de la nature humaine, la source de son témoignage. Dans NOMADES LAND, Christophe s'intéresse aussi au nomadisme, à l'itinérance, et au rapport qu'entretiennent les hommes avec leur territoire.

Pékin express : duos de choc

Les candidats des six équipes de cette édition de choc se sont lancés dans la course PÉKIN EXPRESS pour défendre des causes qui leur sont chères. Ils défient la pluie diluvienne de l’Himalaya, puis la chaleur étouffante de New Delhi. Ils dépassent leurs limites lors de courses effrénées, testent leur patience en faisant quotidiennement du stop et font des rencontres enrichissantes avec les populations locales. Seules trois équipes participeront à la Grande finale à Pondichéry et tenteront de remporter un maximum de gains pour les associations qu’elles défendent.

Peuples de feu

Cette série se propose de partir à la découverte des hommes et des femmes qui vivent sur les montagnes de feu. Pourquoi ont-ils décidé de venir s’installer sur le dos d’un monstre au sommeil agité ? Comment s’organise la vie quotidienne ? Quelles sont les relations, croyances et mythes, qu’ils entretiennent avec le volcan ? À travers le périple et le regard d’un jeune photographe aventurier, Axel Ferrault, nous allons découvrir et nous immerger dans le quotidien de ces hommes du feu à travers quatre destinations ayant chacune sa spécificité, sa culture et son identité.

Pour tous les jardins du monde

Parcourant les 5 continents, le présentateur Monty Don, jardinier et écrivain britannique, démystifie la notion de jardin, dans son évolution à travers les époques et les civilisations. Il avance des idées sur ce que pourrait représenter le jardin de demain pour les zones urbanisées à l’excès.

Sans crier gare

Écrire et voyager, c'est pour Emmanuelle Han un mode de vie. Un mode de vie libre, qui permet de renouveler sa vision du monde à l'infini. Un mode de vie errant, qui permet de vivre des rêves ou de rêver des vies. C'est sans doute pour cela qu'Emmanuelle affectionne particulièrement le train... Ce train qui permet d'explorer tous les trains de vie, mais aussi de s'inventer mille vies, mille rôles, mille aventures.

Seul contre la nature

Cette série documentaire extrême vous permet de suivre les pas de l’aventurier Bear Grylls, parachuté à chaque épisode dans les endroits les plus inhospitaliers de la planète : océans de glace, déserts, montagnes, forêts, jungles… Celui-ci nous montre, en situation, comment survivre seul face à la nature avec en poche un couteau, une gourde et une pierre à feu.

Survivor : Tocantins, les plateaux brésiliens

Seize concurrents venus de différents milieux partent à l’aventure à l'arrière d'un camion vrombissant lancé à pleine vitesse dans un territoire aride qui leur est inconnu. Ils se trouvent dans l’état du Tocantins, l’une des régions les plus désolées et les plus impitoyables du Brésil. Situé au cœur des montagnes, le Tocantins est caractérisé par un climat extrême : les températures y dépassent parfois les 50 °C. Dans ce désert et à cette altitude, quelques ruisseaux cachés sont les seules sources d'eau. Les nouveaux rescapés sont divisés en deux tribus: les Jalapao, en rouge, et les Timbira, en noir. Mais un seul participant remportera l’aventure!

Ushuaïa nature

Présentée par l’écologiste et journaliste français Nicolas Hulot, la populaire série USHUAÏA NATURE vise à sensibiliser le public à la fragilité de notre planète. L’animateur voyage aux quatre coins de la terre et s’attarde sur des paysages exceptionnels afin de mettre en lumière des phénomènes naturels et climatiques hors du commun.

Week-end de gars

Chaque épisode de WEEK-END DE GARS rassemble quatre chefs cuisiniers pour une fin de semaine riche en divertissements, en petits plats et en bons moments.

3. Services de catégorie A

1. Stratégie de programmation

Veuillez décrire la stratégie de programmation de Serdy concernant Évasion pour la prochaine période de licence.

RÉPONSE

Canal Évasion inc. offre un service de langue française qui diffuse des émissions de qualité enrichissantes et passionnantes sur le tourisme, l'aventure et les voyages. Au cours de la dernière période de licence, Évasion s’est employée à dynamiser sa chaîne et à la rajeunir tout en conservant la personnalité qui lui a permis de conquérir une place particulière dans le paysage audiovisuel québécois en diffusant principalement des émissions phares d’aventures et de découvertes. Évasion souhaite élargir son public, et ce, malgré l'explosion de l'offre des chaînes numériques.

La stratégie de programmation d’Évasion est présentement et continuera d’être de diffuser des séries inédites capables de séduire des spectateurs de tout âge, en mettre plein la vue avec des images époustouflantes et proposer des séries qui permettent de voyager virtuellement et de découvrir le monde avec un regard canadien. Communiquer la passion du voyage, donner le goût de l'aventure, rencontrer des gens d’ici et d’ailleurs, faire partager des expériences et faire vivre des émotions sont les principes fédérateurs des émissions diffusées sur Évasion.

2. Respect des conditions de licence, des engagements et des attentes

La Décision de radiodiffusion CRTC 2006-10 a fixé les attentes, les engagements et les conditions de licence concernant Évasion.

Veuillez expliquer comment Serdy a répondu à ses attentes et respecté ses engagements et conditions de licence.

RÉPONSE

Malgré les conditions difficiles du marché et des objectifs élevés à atteindre, Évasion s’est fait un devoir de respecter ses conditions de licence, ses engagements et les attentes à son égard.

Concernant ses conditions de licence :

1. Tel qu’indiqué dans le registre, les catégories d’émissions ont été respectées et vont l’être pour toute la durée de la licence ;

2. La titulaire a consacré et consacrera un pourcentage de 50% de sa programmation aux émissions des catégories 1, 2a, 2b et 5b ;

3. La titulaire n’a pas dépassé et ne dépassera pas 10% de l’année de radiodiffusion à des émissions appartenant à la catégorie 6a). Évasion n’a pas et ne diffusera aucun sport de bâton et de ballon;

4. Les émissions des catégories 7c), 7d) et 8b) n’ont pas excédé et n’excéderont pas 5% de la semaine de diffusion.

5. Évasion n’a pas diffusé et ne diffusera aucun long-métrage qui ne porte pas sur des thèmes reliés au voyage. Évasion n’a pas diffusé et ne diffusera pas plus d’un long-métrage par semaine.

6. Le titulaire a consacré et consacrera en diffusion d’émissions canadiennes au moins 50% de la journée et 50% de la période de radiodiffusion en soirée en diffusion d’émissions canadiennes.

7. À l’égard des dépenses au titre des émissions canadiennes, la condition de 46% des revenus sur la période de la licence sera respectée.

8. La titulaire a limité à moins de 45% annuellement ses dépenses d’acquisition de droits d’émissions originales canadiennes consacrées à des émissions produites par ses sociétés actionnaires ou des entreprises affiliées.

9. Évasion aura respecté toutes les conditions à l’égard de la diffusion du matériel publicitaire par heure d’horloge, par heure consécutive, concernant la publicité nationale et lors de l’intégration des commanditaires à une campagne promotionnelle.

10. Évasion a sous-titré et sous-titrera au moins 70% de toutes les émissions diffusées au cours de la journée de radiodiffusion à compter du 1^er septembre 2011. Sachant que le 1^er septembre 2012, la condition sera de 100%, Évasion se prépare en conséquence pour y parvenir. Au printemps 2011, 82% de sa programmation était sous-titre codé.

11. La titulaire est membre en règle du Conseil canadien des normes de la radiotélévision.

12. La titulaire aura respecté les dispositions du Code de la publicité radiotélévisée destinée aux enfants.

Concernant ses engagements et attentes  à l’égard du reflet régional et de la production indépendante :

• Par ses choix de contenus et de producteurs, Évasion a largement fait la promotion des diverses régions du Québec et du Canada à son antenne. Évasion aura entre le 1^er mars 2006 et le 1^er mars 2011 diffusé un peu plus de 3400 heures de programmation illustrant le Canada, le Québec et ses régions.

Voici la liste des initiatives prises à ce titre :

TITRE DE L'ÉMISSION		RÉSUMÉ						HEURES ET FORMATS DE DIFFUSION
LA ROUTE DES ÉTOILES		Avec La Route des étoiles, découvrez 13 routes du Québec à travers le regard de chanteurs et chanteuses de chez nous. Ces vedettes ont la tâche de nous faire connaître les chemins qu'ils préfèrent, de nous présenter les lieux qu'ils fréquentent et surtout de faire rêver et craquer le cœur du Québec.						80x30 min
VILLAGE EN VUE		Village en vue nous invite à découvrir les magnifiques villages du Québec! Cette série a pour but de rendre hommage à la beauté géographique, patrimoniale et architecturale de nos plus beaux villages ainsi qu'à leurs habitants. Yves Laframboise, ethno-historien, auteur de plusieurs livres sur les villages du Québec, apporte à chaque épisode son expertise sur tous les trésors architecturaux et historiques des villages visités.						94x30 min
LES PLUS BELLES ROUTES DU MONDE		Les plus belles routes du monde est une série documentaire de 13 épisodes, qui, s'appuyant sur une solide recherche historique, propose un éventail d'itinéraires inhabituels au cœur des plus belles régions de la planète.						13x60 min (1 épisode)
EMBARQUEMENT IMMÉDIAT		La série canadienne EMBARQUEMENT IMMÉDIAT retrace les tribulations de deux globe-trotters canadiens. Délaissant le train-train quotidien, Scott Wilson et Justin Lukach parcourent les quatre coins du monde à la recherche d'aventures.						36x60 min (2 épisodes)
SAFARI PHOTO AVEC AUSTIN STEVENS		Le célèbre herpétologiste et photographe Austin Stevens s’apprête à vivre l’une de ses aventures les plus audacieuses : il parcourt le monde à la recherche d’animaux fascinants et redoutables, et visite les régions du globe les plus éloignées.						26x60 min (1 épisode)
LE GUIDE DES RESTOS		Philippe Mollé, nous propose de visiter les restaurants du Québec, découvrir leurs chefs passionnés, bien sûr, par leur métier, mais aussi animés par d'autres passions parfois surprenantes qui nous donneront le goût de mieux connaître ces artistes dans l'âme.						56x30 min
AMÉRICAS		Des destinations diverses, des voyages de rêve accessibles, c'est ce que vous promettent les animateurs, Nathalie Pelletier et François Gariépy en visitant les Amériques, de l'Arctique à la Terre de Feu. Des témoignages de voyageurs rencontrés sur leurs parcours, des renseignements utiles pour agrémenter vos voyages, des mises en garde pour vous épargner des mauvaises surprises, voilà ce qui est au programme de Americas.						42x60 min (6 épisodes)
INSPIRATION		Inspiration nous fait découvrir le territoire du Québec à travers les chansons, les images et les écrits de grands auteurs-compositeurs-interprètes, cinéastes et écrivains québécois. En nous relatant les histoires qui ont donné naissance à leurs oeuvres, ces créateurs nous emmènent en voyage à travers les régions de la province, à la rencontre de gens se reconnaissant dans leurs créations parce qu'elles font écho à l'histoire de leur vie.						66x60 min
BIOSPHÈRE		En ce début de siècle où le virage vert est de mise, les Réserves mondiales de la Biosphère de l'UNESCO, où l'homme et l'environnement vivent en harmonie, prennent tout leur sens. Le Canada est choyé, comptant 13 réserves de ce type. L'animateur Marc-André Coallier nous les présente, dans la série Biosphère.						80x60 min
MORDU DE LA PÊCHE I et II		MORDU DE LA PÊCHE présente les aventures inédites du populaire pêcheur Cyril Chauquet. La série nous transporte aux quatre coins de notre planète bleue, à la découverte de cultures et de personnages qui vous parlent de leur vie et partagent avec vous leurs histoires de pêche.						230x60 min (6 épisodes)
LE QUÉBEC DE JEAN-CLAUDE		Formidable conteur et historien de chez nous, Jean-Claude Germain nous amène dans ces villages qui rendent une région si unique et si fière. Des coins de pays dévoilent les lieux réels de leurs histoires tandis que Jean-Claude s'amuse à nous révéler leurs légendes et rumeurs, contes et anecdotes…						52x60 min
QUÉBEC PLEIN CADRE		Cette série documentaire a pour but de faire découvrir les multiples facettes du Québec qui ont nourries nos cinéastes, et qui ont été cadrées par eux. Que ce soit de par ses richesses naturelles, ses paysages, ses architectures, ses lieux, son hiver; le Québec transperce l'écran ! Nous avons donc l'opportunité de rencontrer les artisans de notre cinéma, de visiter et de mieux connaître les différents endroits du Québec qui sont devenus pour eux, naissance d'un projet, moteur de leur imaginaire et plateau de tournage…						202x30 min
50 HEURES DE VACANCES		50 heures de vacances propose 13 destinations parfaites pour occuper un week-end s'amorçant le vendredi en fin de journée et se terminant le dimanche en début de soirée. Le concept même d'une vacance devant durer 50 heures impose donc à l'animatrice Marie-Chantal Perron, de découvrir une foule de lieux intéressants et d'activités captivantes!						172x60 min (6 épisodes)
BOUFFE EN CAVALE I, II et III		Derrière le volant d'un véhicule récréatif, Norman Helms et le chef Vincent Châtigny, nous entraîne dans une aventure gourmande. C'est en explorant les beautés des Îles de la Madeleine, des provinces Maritimes ainsi que des régions du Québec que nos deux complices nous éveillent aux plaisirs de la table de ces régions, connues pour la richesse et la diversité de leurs produits du terroir.						740x60 min
NOS RESTOS CHOUCHOUS		Nous avons tous un resto quelque part que nous associons à un événement heureux, à une zone de confort. Les personnalités québécoises vivent la même chose que nous et ne fréquentent pas que les restaurants " 5 étoiles " de la planète. Par la série Nos restos chouchous, 26 personnalités vous révèlent leurs coups de cœur à travers le Québec, tandis que Francine Ruel leur rend la pareille en présentant des restaurants incontournables du monde entier.						57x60 min
ADOPTEZ MPAMBARA		L'humoriste Michel Mpambara habite présentement à Montréal et aimerait éventuellement vivre en région, mais il est très peu familier avec tous les avantages que présentent les coins plus isolés du Québec. Il décide donc de partir à la conquête des plus belles régions du Québec. Comme un explorateur, Michel prend part à la vie des lieux visités pour vous rapporter ses impressions avec l'humour qu'on lui connaît.						130x30 min
MA BLANCHE CAMPAGNE		" Ma Blanche Campagne " animée par Reine Malo nous propose de découvrir l'univers hivernal de nos vedettes préférées. Bien au chaud dans sa maison de campagne, chaque personnalité nous raconte son amour de l'hiver. Partagez leurs plaisirs et petits bonheurs hivernaux dans leur région tout en contemplant la beauté de leur blanche campagne.						104x30 min
SUIVEZ LE GUIDE		Suivez le guide ! , série animée par Guy Richer, propose des suggestions et des astuces pour effectuer un voyage réussi. À chaque épisode, Guy fait découvrir aux téléspectateurs une destination voyage facilement accessible, en proposant des idées d'activités originales, des festivals endiablés ou des événements culturels incontournables.						104x30 min (5 épisodes)
LES MARCHÉS DE PHILIPPE		Cette série animée par Philippe Mollé nous fait découvrir l’univers fascinant des grands marchés du monde entier. Véritables fourmilières où convergent tous les acteurs de l’alimentation, les marchés sont des lieux riches en personnages, en produits de toutes sortes, en savoir-faire traditionnel et en culture. C’est donc l’opportunité de les visiter et d’en rencontrer les artisans.						52x60 min (5 épisodes)
LA ROUTE DES PREMIÈRES NATIONS		La Route des Premières Nations propose un regard nouveau sur les communautés autochtones du Québec, dans une savoureuse formule dynamique et souvent teintée d'humour ! L'équipe de la série est menée par un jeune autochtone début trentaine, Daniel Picard, et un allochtone dans la cinquantaine, Michel Boulanger, accompagnés d'une équipe technique énergique et aussi présente à l'écran.						65x30 min
CANONS À NEIGE		Accompagnés de l'animatrice Annie Dufresne, les artistes du Québec explorent tous les incontournables qu'offrent les monts de ski du Québec en plus de partager avec elle des moments de détente privilégiés.						65x30 min
PARCOURS D'ARTISTES		À chaque émission, l'animatrice Marcia Pilote et ses trois invités vivent une escapade de deux jours, sur un thème donné, dans une région du Québec. Découvertes touristiques, activités récréatives, conversations amicales et plaisir assuré sont au menu.						52x60 min
FOU DU CAMPING		" Fou du camping ", série animée par Stéphane Breton, nous fait découvrir les plus beaux terrains de camping du Québec. En plus des informations sur chacun d'eux, seront présentées diverses façons de pratiquer le camping et explorer les activités à pratiquer dans chacune des régions.						91x30 min
L'ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD, LA BELLE DES MARITIMES		François Gariépy découvre avec nous les beautés qui caractérisent l'île. Passant tour à tour de la métropole Charlottetown aux vertes campagnes de l'île, de villages de pêcheurs à des sites historiques, de la fameuse maison de Anne aux pignons verts jusqu'à l'ambitieux projet du Pont de la confédération. Nous observons autant le travail des pêcheurs de homards rentrant au quai que nous survolons l'île en hélicoptère.						3x60 min
CIEL, MA BANLIEUE		Une série divertissante et pleine d'humour où les téléspectateurs découvrent tous les attraits touristiques des banlieues du Québec. Les habitants des célèbres rangées de bungalows se sont dotés d'infrastructures touristiques de premier plan : parcs, festivals, musées, complexes récréo-touristiques, sans compter la mise en valeur des produits du terroir et la présence d'excellentes propositions gastronomiques.						130x30 min
COUPS DE CŒUR POUR LE QUÉBEC		Michel Julien a parcouru le Québec pour nous présenter une nouvelle série documentaire sur son travail de reporter-photographe. Il a aussi pu réaliser la réédition de son best-seller, 500 coups de coeur pour découvrir le Québec. Cette série fournit aux Québécois un regard informé et passionné sur leur territoire.						420x60 min
VIRÉE EN VR		Animée par Sylvain Massé, cette série originale part à la découverte des plus belles routes et des beaux paysages de l'Amérique du nord. À travers treize épisodes, VIRÉE EN VR propose des destinations uniques qui plairont à tous les caravaniers. Le but est d'offrir différents trajets et parcours qui conviendront autant aux séjours de quelques heures de route qu'à ceux qui nécessitent plusieurs jours.						59x60 min (5 épisodes)
GUIDE RESTOS VOIR		GUIDE RESTOS VOIR est un magazine télé gastronomique incontournable pour tous ceux et celles qui veulent savoir où sortir, s’amuser et bien manger. À chaque émission, l’animatrice Anne-Marie Withenshaw convie un invité à partager les repas de la journée dans trois restaurants différents.						96x60 min
MARIE PAR - 30		Que serait le Québec sans l’hiver ? Loin d’être une saison ennuyante, l’hiver nous offre l’occasion de découvrir un environnement splendide au gré d’activités diverses et enrichissantes. Marie Plourde, animatrice de la série MARIE PAR -30, nous propose de nouvelles activités, explorer diverses régions et vivre au grand air !						137x60 min
MARIE PAR + 30		MARIE PAR + 30 permet de découvrir des nouvelles activités estivales en compagnie de la pétillante animatrice Marie Plourde. On explore diverses régions, on s’active au grand air, mais, surtout, on rencontre des gens surprenants, atypiques et intéressants que nous croiserons tout au long des sorties proposées. Dans chaque épisode, un historien relate le passé de sa région et vous fait découvrir quelques perles de son coin de pays.						250x60 min
LE TEMPS D'UN WEEK-END		« Qu’est-ce que tu as envie de faire ce week-end mon amour ? » Cette question est la ligne directrice de la série LE TEMPS D’UN WEEK-END animée par Nathalie Lesage et Marc Denoncourt. La réponse à cette question est le prétexte pour choisir une destination, dessiner un itinéraire et se faire plaisir !						160x60 min (20 épisodes)
L'AMÉRIQUE À VÉLO		Découvrez les plus beaux circuits d’Amérique du Nord en compagnie d’Yvan Martineau, un amoureux inconditionnel du vélo. Yvan nous entraîne sur des pistes et des routes sillonnant des paysages grandioses et rencontre des gens passionnés qui nous ouvrent les portes de leur petit coin de pays.						45x60 min (3 épisodes)

Évasion a la ferme intention de poursuivre dans cette voie pour ainsi refléter adéquatement les diverses régions du Québec et du Canada.

• Évasion reconnaît l’importance de fournir aux producteurs oeuvrant à l’extérieur des grands centres de production l’occasion de produire des émissions destinées à son service.

• L’engagement de 11 millions pour le secteur de la production indépendante a été bien respecté.

Concernant ses engagements et attentes  à l’égard de la diversité culturelle :

• La diversité culturelle, si l’on consulte la liste des animateurs retenus par Évasion, le choix de ses contenus ainsi que leur traitement et présentation à l’antenne, ont bénéficié d’une large fenêtre et occupé une place de choix sur les ondes d’Évasion. Évasion s’est employée de façon constante à diversifier les sources des émissions qu’elle diffuse, que cela soit des productions originales ou des acquisitions, afin d’avoir en ondes une plus grande variété de contenus et de sujets mettant en valeur la diversité culturelle. De plus, Évasion s’assure d’avoir une représentation de la diversité culturelle qui est fidèle, juste et non stéréotypée.

• Au niveau de l’embauche, la pratique en vigueur veut qu’à compétence égale, nous favorisions le recrutement de personnel issu des groupes désignés dont les minorités culturelles. De ce fait, nous insérons une note faisant état de la position corporative dans les affichages de poste destinés à recruter de nouvelles ressources. En ce sens, nous avons dernièrement souscrit à l’embauche d’une coordonnatrice junior au routage et d’une commis comptable, chacune issue de minorités culturelles. De plus, Évasion diffusera en 2012, une série animée par une femme non voyante.

• De ce fait, Serdy media a, depuis 2006, produit annuellement et déposé diligemment un plan d’entreprise sur la diversité culturelle qui note les initiatives précises relatives à la responsabilité de l’entreprise.

Concernant ses engagements et attentes à l’égard des services aux personnes sourdes ou malentendantes :

• La titulaire confirme qu’elle a travaillé, de concert avec les entreprises d’encodage et avec son service externe de mise en ondes, à l’amélioration de la qualité, de la fiabilité et de l’exactitude du sous-titrage codé de toutes ses émissions. De plus, la titulaire offre un service à l’auditoire permettant de recevoir de la part de tous les téléspectateurs, leurs commentaires et suggestions.

Concernant ses engagements et attentes à l’égard de l’équité en matière d’emploi et présence en ondes des groupes désignés :

• Lors de l’embauche de personnel, le procédé mis en place commande qu’à compétence égale, nous encouragions le recrutement d’employés issus des groupes désignés. À chaque affichage de poste, nous insérons une note faisant état de cette position corporative. Nous avons par ailleurs dernièrement embauché une coordonnatrice junior au routage ainsi qu’une commis comptable, qui sont toutes deux issues de minorités culturelles.

Sur 21 employés aux activités d’Évasion, 16 sont des femmes représentant 76% des effectifs.

• Concernant la présence en ondes de femmes, autochtones, personnes handicapées et membres de minorité visible, nous gardons un droit de regard sur le choix final et nous nous faisons un devoir de bien représenter les groupes désignés à cet égard.

Voici la liste des représentations de ces groupes à l’antenne d’Évasion entre le 31 mars 2006 et le 31 mars 2011.

REPRÉSENTATION DES GROUPES DÉSIGNÉS
titre émission	animateur(trice)	qualificatif
Les nouveaux explorateurs	Alexandra Leroux	Femme
Envie d'Évasion	Anik Magny	Femme / minorité visible
Bleu	Anne-Marie Losique	Femme
Vert	Anne-Marie Losique	Femme
Guide restos Voir	Anne-Marie Witenshaw	Femme
Canons à neige	Annie Dufresne	Femme
Lonely Planet : 6 degrés	Asha Gill	Femme
Guide restos Voir	Aurélia Filion	Femme
La ruée vers l'Ouest	Carlos Soldevilla	Minorité visible
Les nouveaux explorateurs	Céline Hue	Femme
2 filles et 1 VR	Claudine Prévost	Femme
Itinéraires de rêve	Claudine Prévost	Femme
Le top des stars	Dali Sanscharin	Femme
La route des premières nations	Daniel Picard	autochtone
Les nouveaux explorateurs	Emmanuelle Han	Femme / minorité visible
Papillon voyageur	France Viens	Femme
Nos restos chouchous	Francine Ruel	Femme
Aventuras Panama	Francisco Randez	minorité visible
Huakai Hawaï	Francisco Randez	minorité visible
De gare en gare	François Bugingo	minorité visible
La route gourmande	Frédéric Blaise	Minorité visible
Asslama	Geneviève Borne	Femme
Holà Argentina	Geneviève Borne	Femme
Ni Hao Chine	Geneviève Borne	Femme
Shanti, au cœur de l'Inde	Geneviève Borne	Femme
Xin Chào	Geneviève Borne	Femme
À la découverte des Haciendas	Geneviève Rioux	Femme
Vue du canal	Hélène Morissette	Femme
Hakuna Matata	Josée Bournival	Femme
Fourchette et sac à dos	Julie Andrieu	Femme
Julie autour du monde	Julie Andrieu	Femme
Champagne	Katerine-Lune Rollet	Femme
Tout le monde à table	Katerine-Lune Rollet	Femme
De Dakar à Bandiagara	Koumba Ball	Femme / minorité visible
Soleil tout inclus II	Laurence Bareil	Femme
Tous les chemins mènent à l'art	Laurence Bareil	Femme
Transsibérien, mon amour	Madeleine Arcand	Femme
Les nouveaux explorateurs	Maïtena Biraben	Femme
Cuba route aventure	Maria Sanz	Femme / minorité visible
Marie par + 30 / - 30	Marie Plourde	Femme
50 heures de vacances	Marie-Chantal Perron	Femme
Beauté du monde	Martine St-Clair	Femme
2 filles et 1 VR	Mélanie Leblanc	Femme
Adoptez Mpambara	Michel Mpambara	Minorité visible
Le temps d'un week-end	Nathalie Lesage	Femme
Americas	Nathalie Pelletier	Femme
La carte au trésor	Nathalie Simon	Femme
Cuba route aventure	Philippe Fehmiu	Minorité visible
Les nouveaux explorateurs	Priscilla Telmon	Femme
Ma blanche campagne	Reine Malo	Femme
Les nouveaux explorateurs	Sebastian Perez Pezzani	minorité visible
La ruée vers l'Ouest	Stéphanie Allaire	Femme
La détente est dans le spa	Tania Kontoyanni	Femme / minorité visible
Les pieds dans l'eau	Varda Étienne	Femme / minorité visible
Soleil tout inclus 1	Varda Étienne	Femme / minorité visible
À faire au Japon	Virginie Coossa	Femme / minorité visible

Évasion aura respecté toutes ses conditions de licence et engagements et cela, malgré des conditions élevées en contenu canadien et en dépenses en programmation canadienne.

3. Conditions de licence normalisées pour les services spécialisés de catégorie A

RÉPONSE

Canal Évasion inc. accepte les conditions de licence ci-après:

1. Sauf indication contraire en 2) et 3), La titulaire ne doit pas diffuser plus de douze (12) minutes de matériel publicitaire par heure d’horloge.

2. Lorsqu’une émission s’étend sur douze heures d’horloge consécutives ou plus, la titulaire peut diffuser durant ces heures un plus grand nombre de minutes de matériel publicitaire que le nombre maximum de minutes permis, à condition que le nombre moyen de minutes de matériel publicitaire par heure d’horloge inclus dans l’Émission n’excède pas le nombre maximum de minutes par ailleurs permis par heure d’horloge.

3. En plus des douze (12) minutes de matériel publicitaire prévu à la condition 1), la titulaire peut diffuser de la publicité politique partisane au cours d’une période électorale.

4. La titulaire ne doit diffuser aucun matériel publicitaire autre que du matériel publicitaire payé.

5. La titulaire est autorisée à offrir pour distribution une version de son service tant en format définition standard qu’en format haute définition, pourvu qu’au moins 95% des composantes visuelles et sonores des versions définition standard et haute définition du service distribué par un signal secondaire. La différence de 5% sera entièrement constituée de programmation en haute définition.

6. Cette condition de licence ne s’applique pas à Évasion.

4. Modifications de conditions de licence

RÉPONSE

Évasion souhaite que ses conditions de licence actuelles soient reconduites pour le prochain terme de licence sauf en ce qui a trait à ce qui suit :

CDL actuelle	CDL proposée	Justification
La titulaire ne doit pas consacrer plus de 10% de l'année de radiodiffusion à des émissions appartenant à la catégorie 6a). Cette programmation exclura les sports de bâton ou de ballon, y compris le hockey, le baseball, le football, le basket-ball, le golf, le soccer et le tennis	La titulaire ne doit pas consacrer plus de 10% de l'année de radiodiffusion à des émissions appartenant à la catégorie 6a). Cependant, les sports de bâton ou de ballon, y compris le hockey, le baseball, le football, le basket-ball, le golf, le soccer et le tennis seront limités à 10% du mois de radiodiffusion.	Lors de la nouvelle politique du CRTC sur le cadre réglementaire des entreprises de distribution de radiodiffusion et des services de programmation facultatifs du 30 octobre 2008, Avis public CRTC 2008-100, le Conseil mentionnait aux paragraphes 278 et 280 que la nature du service des services de catégorie A est suffisamment spécifique et a décidé de permettre aux services de catégorie A de tirer leurs émissions de toutes les catégories d'émissions. Puisque les autres services se sont prévalus de cette politique et ont acquis la catégorie 6a) incluant les sports de bâton et ballon pour une diffusion maximale de 10% par mois de radiodiffusion, Évasion demande à ce qu'elle puisse également se prévaloir de ce même privilège pour les sports de bâton et ballon qui étaient exclus de sa licence.
La titulaire ne doit pas consacrer plus de 5% de la semaine de radiodiffusion à des émissions appartenant à chacune des catégories suivantes : 7c), 7d) et 8b). Le titulaire ne doit pas consacrer plus de 10% de l’ensemble de la programmation diffusée au cours du mois de radiodiffusion à des émissions tirées des catégories 7e) et 8c).	La titulaire ne doit pas consacrer plus de 10% du mois de radiodiffusion à des émissions appartenant à chacune des catégories suivantes : 7c), 7d) et 7e). La titulaire ne doit pas consacrer plus de 10% du mois de radiodiffusion à des émissions appartenant aux catégories 8b) et 8c) combinées.	Lors de la nouvelle politique du CRTC sur le cadre réglementaire des entreprises de distribution de radiodiffusion et des services de programmation facultatifs du 30 octobre 2008, Avis public CRTC 2008-100, le Conseil mentionnait aux paragraphes 278 et 280 que la nature du service des services de catégorie A est suffisamment spécifique et a décidé de permettre aux services de catégorie A de tirer leurs émissions de toutes les catégories d'émissions. Puisque les autres services se sont prévalus de cette politique et ont acquis les catégories 7c), 7d) et 8b) avec la restriction de ne pas consacrer mensuellement plus de 10% du mois de radiodiffusion à des émissions appartenant à chacune de ces catégories, Évasion demande à ce qu’elle puisse également se prévaloir de ce même privilège. Évasion note cependant la volonté du CRTC de traiter les catégories 8b) et 8c) de façon combinée.

5. Engagements à l’égard de la programmation canadienne

1. Veuillez commenter la pertinence de l’augmentation des engagements d’Évasion à l’égard de la diffusion d’émissions canadiennes, plus particulièrement, de vos engagements envers les émissions canadiennes originales de première diffusion.

RÉPONSE

Évasion fait déjà beaucoup en accordant 50% de la journée de radiodiffusion et 50% de la soirée de radiodiffusion à la diffusion d’émissions canadiennes. Il serait non pertinent d’augmenter ce pourcentage de la journée ou en soirée. En raison de la nature de la chaîne, Évasion diffuse en grande partie des émissions canadiennes originales. Ces productions étant très coûteuses, il ne serait pas possible d’envisager un engagement plus élevé à cet égard. Nous devons également rediffuser ces émissions originales plusieurs fois à l’intérieur de la période de droits de diffusion qui s’étend souvent sur trois ans. La grille de diffusion d’Évasion présente donc des émissions canadiennes originales en première diffusion et des émissions canadiennes originales en rediffusion. De plus, Évasion doit conserver une certaine flexibilité pour compléter sa grille avec du contenu diversifié soit canadien ou étranger. Évasion est très sensible à la pertinence d’offrir un contenu canadien original et exclusif et y voit une façon de se démarquer de la concurrence en offrant un produit distinctif. Par ailleurs, Évasion réinvestit en programmation canadienne 46% de ses revenus de l’année précédente ce qui constitue un pourcentage substantiel.

b) Décrivez vos plans d’acquisition d’émissions canadiennes originales de première diffusion ou vos plans d’investissement à cet effet

RÉPONSE

Évasion prévoit continuer de diffuser plusieurs séries originales de première diffusion et d’investir à cet effet dans l’avenir. Ainsi certaines séries reviennent avec de nouveaux épisodes comme Bouffe en cavale, Mordu de la pêche, Guide restos Voir et de nouveaux concepts verront le jour comme Mon Indonésie, Sur le pouce, Viva España. Evasion prévoit faire l’acquisition d’au moins 50 séries originales de première diffusion dans la prochaine période de licence.

3. Si le Conseil détermine que les services de catégorie A soient assujettis à des obligations particulières relativement à la diffusion d’émissions canadiennes originales de première diffusion, donnez votre opinion sur de telles obligations, ainsi que sur le niveau de diffusion que vous proposeriez.

RÉPONSE

Évasion considère que sa programmation actuelle ainsi que celle qu’elle envisage pour la prochaine période de licence tient compte des préoccupations du Conseil à l’égard des émissions originales de première diffusion. Évasion souscrit à l’approche du Conseil quant à l’importance pour les chaînes de catégorie A, comme Évasion, d’offrir un contenu canadien original et exclusif. C’est pour cette raison qu’Évasion a des plans d’acquisitions d’émissions originales tels que décrits au point b) précédent.

6. Engagements à l’égard de la production indépendante

Veuillez confirmer votre intention de maintenir vos engagements et obligations en matière de programmation indépendante pour Évasion.

RÉPONSE

Évasion croit beaucoup en l’apport des producteurs indépendants et dans la diversité des voix que ceux-ci apportent au niveau du contenu. Évasion continuera de largement contribuer au secteur de la production indépendante en investissant et confirme son intention de maintenir son engagement de 11 millions dans la prochaine période de licence de sept ans.

Évasion continuera de déployer tous les efforts en son pouvoir pour fournir aux producteurs à l’extérieur des grands centres de production l’occasion de produire des émissions destinées à son service.

7. Tarifs de gros

Veuillez confirmer que vous acceptez l’élimination de la condition de licence déterminant le tarif de gros pour chacun de vos services de catégorie A.

RÉPONSE

Évasion n’a pas une telle condition de licence

Nous confirmons par la présente la demande de renouvellement de licence du service suivant :

Évasion

Type de service	Nom du service	Titulaire	No de la demande	Date d'expiration
Service spécialisé - catégorie A	Évasion	Canal Évasion inc.	2011-0527-1	31-août-12

Téléchargez le document
2011-0527-1-Serdy-Groupe-Tableaux.pdf, format PDF, 49 Kb

B. Questions à propos de la pertinence de l’approche par groupe pour les groupes de propriétés de langue française

1. Approche par groupe

1. Dans quelle mesure une approche par groupe peut-elle s’appliquer aux services de Serdy media

RÉPONSE

Serdy media comprend que le CRTC considère une approche par groupe de propriété. Ne détenant qu’une chaîne spécialisée de catégorie A et une chaîne spécialisée de catégorie B nouvellement lancée, Serdy media n’est pas du tout dans la même situation que les grands groupes comme TVA, Astral ou Remstar, des groupes de propriété privée qui détiennent plusieurs chaînes. En conséquence, l’approche par groupe n’apparaît pas pertinente pour un petit télédiffuseur comme Serdy media et pourrait même complexifier ses activités.

2. Quels autres moyens Serdy media pourrait-elle utiliser pour créer une synergie entre les services de radiodiffusion de télévision qu’elle contrôle

RÉPONSE

Serdy media crée déjà une synergie opérationnelle entre ses deux chaînes notamment aux niveaux administratif, technique et commercial. Certains employés permanents de Serdy media travaillent au développement, à la bonne marche opérationnelle et à la mise en ondes des chaînes Évasion et Zeste. Cependant, il est important que chaque chaîne conserve son identité propre et que les choix de programmation, de promotion et d’image de marque se fassent dans le respect de l’identité spécifique de chacune des chaînes.

2. Définition d’un groupe de propriété désigné

1. Si le Conseil adoptait une approche par groupe à la télédiffusion de langue française au Canada, discutez du bien-fondé de modifier la définition d’un groupe de propriété désigné de façon à tenir compte des conditions d’exploitation des radiodiffuseurs de langue française. Si vous considérez qu’une approche par groupe n’est pas appropriée pour le marché francophone, veuillez en indiquer les raisons.

RÉPONSE

Étant donné notre réponse à la question précédente, Serdy media n’est pas en position de répondre de façon détaillée à la présente question. Cependant, nous voulons attirer l’attention du Conseil sur deux points en particulier :

1. La situation du marché francophone est très différente de celle du marché anglophone.

Le marché anglophone comporte trois groupes très importants ayant des activités similaires et relativement de même grosseur. Ces groupes détiennent tous une chaîne conventionnelle et plusieurs chaînes spécialisées en plus d’œuvrer en télédistribution.

Le marché francophone comporte trois groupes dont les activités sont différentes. Un groupe est propriétaire d’un très grand nombre de chaînes spécialisées et payantes. Un autre a une chaîne conventionnelle et quelques chaînes spécialisées qui ne sont pas encore en opération. Un énorme groupe est propriétaire de la chaîne conventionnelle dominante du marché et de plusieurs chaînes spécialisées (en opération et en développement) en plus d’être le télédistributeur majeur du marché. À lui seul, il peut donc sceller le sort des chaînes spécialisées qui ne sont pas protégées par leur spécialisation ou par une obligation de distribution et n’appartenant pas à l’un de ces grands groupes.

Compte tenu de ces différences importantes entre les trois groupes du marché francophone, il est sûrement plus ardu, voire impossible, d’en arriver à une définition adéquate de groupe pour le marché francophone en modifiant celle utilisée pour le marché anglophone.

Pour ces raisons, il appert qu’il n’est peut-être pas approprié pour le Conseil d’utiliser une approche par groupe et qu’afin d’atteindre ses objectifs, le Conseil devrait traiter chacun des groupes du marché francophone selon les circonstances qui lui sont propres.

2. Si malgré tout le Conseil décidait d’aller de l’avant avec l’approche par groupe envisagée, nous lui demandons de s’assurer que cela ne rendra pas les choses encore plus difficiles qu’elles ne le sont déjà pour les petits télédiffuseurs indépendants du marché francophone. Il semble évident qu’il est beaucoup plus simple pour un groupe dominant ayant plusieurs chaînes et donc, plusieurs sources de revenu, de lancer une nouvelle chaîne en comparaison de Serdy media qui a peiné à lancer Zeste et peine encore à l’opérer sans aucun levier commercial pour négocier ses ententes de distribution ou fixer ses tarifs publicitaires, en plus de devoir investir massivement en programmation originale.

2. Le cas échéant, veuillez proposer une définition d’un groupe de propriété désigné qui tiendrait compte des conditions d’exploitation des radiodiffuseurs de langue française.

RÉPONSE

Considérant notre réponse à la question 2.a., nous ne proposons aucune définition.

3. Quels critères devraient être utilisés pour déterminer l’inclusion ou non de catégorie B dans l’approche par groupe ?

RÉPONSE

Ces critères devraient tenir compte du deuxième point soulevé dans notre réponse à la question 2.a. ci-haut.

3. Les dépenses en émissions canadiennes

1. Serait-il approprié de mettre en œuvre une seule obligation en matière de DÉC pour les groupes de propriété, incluant les portefeuilles de services de catégorie A, de catégorie B, les généralistes et les services payants ? Sinon, quelle serait la somme minimale appropriée de DÉC pour chaque service d’un groupe de propriété ? Y aurait-il lieu de permettre la transférabilité des DÉC entre tous les services ? Certains types de services, tels que ceux opérant dans les genres ouverts à la concurrence (sports et nouvelles), devraient-ils être exclus du calcul de la somme minimale de DÉC ?

2. Au besoin, quelle méthode le Conseil devrait-il utiliser pour établir une telle obligation en matière de DÉC pour les groupes de propriété ?

3. Quel serait le seuil minimum global approprié de DÉC de chaque groupe de propriété afin d’assurer que ces groupes continuent à contribuer à la création d’émissions canadiennes ? Ce seuil minimal doit-il être identique pour tous les groupes ?

4. Quels mécanismes devraient être mis en place, le cas échéant, pour permettre aux groupes de propriété de s’ajuster aux changements ?

RÉPONSE

À l’égard des points a., b., c. et d., nous ne croyons pas avoir toute l’expertise pour répondre à ces questions complexes. Nous demandons au CRTC de s’assurer que le résultat de l’exercice ne soit pas de permettre aux grands groupes de s’accaparer encore plus de parts de marché, ce qui serait catastrophique pour les quelques petits télédiffuseurs indépendants comme Serdy media. Nous souhaitons par contre que l’approche adoptée résulte en une augmentation de la diversité, de la qualité et de la pertinence de la télévision de langue française.

4. Émissions canadiennes prioritaires

1. La composition d’EIN telle que définie pour le marché télévisuel de langue anglaise est-elle appropriée pour le marché télévisuel de langue française ? Sinon, quelles catégories d’émissions devraient être priorisées dans ce marché?

2. Dans quelle mesure l’approche proposée, soit une obligation en matière de dépenses dans ces catégories d’émissions, est-elle appropriée dans le marché de langue française ?

3. Veuillez décrire la stratégie de Serdy media concernant la diffusion d’émissions dramatiques, de documentaires de longue durée et de cérémonie de remise de prix canadiens, ainsi que tout autres catégories identifiées en réponse à la question 4a)

4. Quelles mesures pourraient être nécessaires dans le cadre d’une approche par groupe pour veiller au soutien financier approprié de la production d’émissions des catégories de programmation sous-représentées telles que les émissions dramatiques (séries lourdes), documentaires de longue durée et la production jeunesse ?

RÉPONSE

À l’égard des points a., b., c. et d., il est difficile pour Serdy media de se prononcer sur la question des EIN puisque Serdy media détient deux chaînes spécialisées qui, de par leur nature, ne diffusent que très peu d’émissions classées dans ces catégories. D’abord, de par ses conditions de licence, Évasion est limitée à moins de 5% dans la catégorie 7 – dramatique.

Concernant la catégorie 2.b), Évasion ne diffuse que très peu d’émissions qui sont admises dans la définition de documentaires de longue durée du CRTC.

5. Si le Conseil décidait d’imposer une obligation en matière de dépenses visant la création et l’acquisition d’EIN, veuillez déclarer, pour l’ensemble de vos entreprises de programmation spécialisée, l’historique des dépenses en programmation se rapportant aux dramatiques, aux documentaires longue durée, aux émissions de remise de prix canadiens ainsi que pour toutes autres catégories identifiées à la question 4 a)

RÉPONSE

Ne s’applique pas

5. Modifications au rapport annuel

RÉPONSE

Ne s’applique pas

6. Les productions canadiennes indépendantes

1. Veuillez d’écrire la stratégie de Serdy media concernant la diffusion d’émissions produites par des producteurs indépendants, incluant la diffusion d’émissions produites par des producteurs indépendants en région.

RÉPONSE

Évasion a consacré une partie importante de sa grille horaire à la diffusion d’émissions produites par des producteurs indépendants et continuera de le faire. Ceci permet d’offrir des contenus bien adaptés aux goûts de ses téléspectateurs avec des producteurs d’ici, des animateurs d’ici et une orientation de contenu basée sur les intérêts et préoccupations des téléspectateurs d’ici.

Voici la liste des productions originales indépendantes produites pour Évasion entre mars 2006 et mars 2011. À noter la variété importante de producteurs indépendants avec qui Évasion fait affaire.

PRODUCTIONS ORIGINALES
ÉMISSION	RÉSUMÉ	PRODUCTEURS
2 filles et 1 VR	13 x 60 min : 2 FILLES ET 1 VR présente Claudine Prévost et Mélanie Leblanc, deux passionnées de voyage qui mordent dans la vie et qui nous entraînent sur les routes de quatre états de l’Ouest américain (Washington, Oregon, Wyoming et Montana), dans ce « road trip » hors des sentiers battus !	Trinôme inc.
50 heures de vacances	13 x 60 min : 50 heures de vacances est une série qui vous propose 13 destinations parfaites pour occuper un week-end s'amorçant le vendredi en fin de journée et se terminant le dimanche en début de soirée. Le concept même d'une vacance devant durer 50 heures impose donc avec bonheur, à l'animatrice Marie-Chantal Perron, de découvrir une foule de lieux intéressants et d'activités captivantes, en alternative au sempiternel week-end de magasinage et de jeux vidéo!	Fragar GT inc.
À faire au Japon	14 x 60 min : Une série où l’on découvre le Japon à travers les rêves les plus fous de Virginie Coossa. Il s’agit de la liste personnelle des expériences qu’elle souhaite absolument faire et vivre au pays du soleil levant.	Trinôme inc.
À faire en Italie	14 x 60 min : À FAIRE EN ITALIE est une émission de voyage dynamique, haute en couleur où l’on découvre l’Italie à travers une série d’activités personnellement choisies par l’explorateur François-Étienne Paré. Il entraîne, chaque semaine, le téléspectateur dans l’action et le dépaysement en partageant avec lui une liste de folies, de plaisirs et de surprises.	Trinôme inc.
À la recherche des reliques saintes	13 x 60 min : L’arche de Noé, le Graal et l’arche d’alliance ont donné lieu à de véritables quêtes. Des aventuriers et des historiens se sont lancés à leur recherche. Véritables trésors ou simples chimères, ces objets ont fait la fortune de romanciers et de cinéastes européens et américains. D’autres reliques comme le suaire de Turin, la robe de Trèves ou la lance de Longinius continuent de susciter la controverse. Leur pouvoir ou les miracles que l’on attribue à ces objets pieux sont-ils réels ? Quel est le verdict de la science ? Quel rôle ont joué dans l’histoire ces objets vénérés par des millions de fidèles ? L’enquêteur Christian Page tente de répondre à ces questions et se lance dans une quête mystique…	Planète Bleue
Au royaume des Titans	1 x 60 min : Au Népal, dans le parc national royal de Chitwan, le gardien Dukhi se préoccupe du sort des rhinocéros, qui attirent la convoitise des braconniers pour leur corne. La seule solution serait d'organiser une transplantation de la plaine vers la forêt afin de les mettre en sûreté. Mais, pour ce faire, Dukhi a peu de temps et peu de moyens. En effet, les villageois Tharu semblent peu enclins à sauver une espèce qui pénètre la nuit dans leurs champs pour manger leurs récoltes.	Greenspace Productions
Aventuras Panama	13 x 60 min : Pays séparant l’Amérique du Nord de l’Amérique du Sud, lieu de métissage des cultures indiennes, espagnoles et africaines, endroit de commerce international, terre d’histoire et terre de rêve, le Panama fascine et enchante. Globe-trotter curieux, audacieux et sans contredit aventureux, Francisco Randez va à la rencontre des habitants prêts à lui faire découvrir leurs cultures méconnues, traditions ancestrales, attractions touristiques et saveurs locales.	Trinôme inc.
BD Cités II	13 x 60 min : parcourrez avec le bédéiste Tristan Demers la Belgique, la France et le Québec à la rencontre des créateurs qui se cachent derrière Tintin, Spirou, Lucky Luke et compagnie, et aussi des villes qui les ont inspirés. Des artistes dans leurs studios racontent leurs personnages connus et leurs méthodes de travail. Et la caméra vous entraîne dans les lieux réels qu’ils ont dessinés dans leurs œuvres… ressemblances saisissantes !	Trinôme inc.
Beauté du monde	13 x 60 min : En compagnie de Martine St-Clair, la série propose de pénétrer dans l’univers fantastique des cosmétiques et des parfums et percez les mystères d’un art fascinant ! Réels créateurs d’odeurs et de potions qu’ils veulent magiques, chercheurs, artisans et nez célèbres vous parlent de ce qui les inspire à créer de véritables chefs-d’œuvre, telle la nature dont la connaissance de tous ses secrets devient leur quête. Derrière les grandes maisons se cachent de fabuleuses histoires…	Télé-Punch inc.
Biosphère	13 x 60 min : En ce début de siècle où le virage vert est de mise, les Réserves mondiales de la Biosphère de l’UNESCO, où l’homme et l’environnement vivent en harmonie, prennent tout leur sens. Le Canada est choyé, comptant 13 réserves de ce type. L’animateur Marc-André Coallier les présente, avec tout le dynamisme qu’on lui connaît, dans la série Biosphère.	Fragar GT inc.
Bouffe en cavale	52 x 60 min : Derrière le volant d’un motorisé, un sympathique duo d’animateurs, l’un reconnu pour sa fougue et sa curiosité, l’autre pour ses talents de chef cuisinier, vous entraîne dans une aventure gourmande. C’est en explorant les beautés des Îles-de-la Madeleine, des Maritimes, du Québec ou encore de la Nouvelle-Angleterre, que Norman Helms et Vincent Chatigny nous éveillent aux plaisirs de la table de ces régions, connues pour la richesse et la diversité de leurs produits du terroir.	Trinôme inc.
Cap sur la Catalogne	13 x 60 min : Francis Reddy repart à la découverte d’une région et d’une culture fascinantes, aux frontières de la France et de l'Espagne… Cap sur la Catalogne !	Télé-Punch inc.
Cap sur la Corse	9 x 60 min : CAP SUR LA CORSE avec Francis Reddy propose une découverte du pays et de ses habitants.	Mégafun
Cap sur la Sardaigne	7 x 60 min : Francis Reddy, CAP SUR LA SARDAIGNE propose une découverte de cette île tout en raffinement et en subtilités. Pas à pas, cette série suit les tribulations de Francis dans les plus beaux endroits de l’île.	Mégafun
Cap sur la Sicile	13 x 60 min : Francis Reddy met le Cap sur la Sicile et se laisse bercer par la dolce vita italienne! Ah! La Sicile! Terre de contrastes, de beautés sublimes, de châteaux et surtout de l’âme sicilienne, si généreuse et hospitalière. C’est d’ailleurs sous le signe de la rencontre avec les Siciliens que Francis a voulu inscrire cette série.	Télé-Punch inc.
Champagne !	13 x 60 min : Cette série de 13 émissions d’une heure entièrement consacrée au champagne propose de tout connaître sur son histoire et sur les gens passionnés qui font sa réputation. Katerine-Lune Rollet et ses invités présentent différentes facettes de ce vin prestigieux grâce à des chroniques, des entrevues-éclair menées auprès de célébrités lors d’événements mondains, de même qu’à travers la visite de quelques-unes des plus grandes maisons de Champagne.	Double Altau
Chez les Antillais	14 x 60 min : Francis Reddy a non seulement le temps d’habiter une région, il a désormais tout le temps du monde pour se laisser habiter par celle-ci. CHEZ LES ANTILLAIS, c’est une série de rêve pour les adeptes, de plus en plus nombreux, du « slow travel » et pour tous ceux qui ont le temps de voyager autrement. CHEZ LES ANTILLAIS, c’est la découverte, l’expérimentation et la rencontre avec la culture et la vie quotidienne des Antillais. Et quelle meilleure façon de découvrir la vie quotidienne d’une région du monde que d’y participer pleinement soi-même?	Trio orange
Ciel, ma banlieue II	13 x 30 min : Les banlieues ne sont plus les villes dortoirs qu’elles étaient avec Ciel, ma banlieue ! Une série divertissante et pleine d’humour où les téléspectateurs découvrent tous les attraits touristiques des banlieues du Québec…et contre toute attente, il y en a !	Télé-Punch inc.
Coup de cœur pour le Québec	26 x 60 min : Michel Julien a parcouru le Québec pour vous présenter une nouvelle série documentaire sur son travail de reporter-photographe. Il a aussi pu réaliser la réédition de son best-seller, 500 coups de coeur pour découvrir le Québec. Cette série fournit aux Québécois un regard informé et passionné sur leur territoire. Pas à pas, la série vous permet de suivre le photographe qui s’aventure dans les régions éloignées du Québec alors qu’il est aux commandes d’un hydravion, à bord d’un kayak ou à pied dans les cimes des plus belles montagnes.	Télé-Punch inc.
Cuba route aventure	16 x 30 min : Dans la série Cuba Route Aventure, nos animateurs curieux et dynamiques, Maria Sanz et Philippe Fehmiu, sillonnent Cuba d’est en ouest et du nord au sud pour vous le faire découvrir sous un angle différent. Non seulement par ses plages connues, mais aussi par l’entremise de ses villes fortement teintées d’histoire, ses villages reculés, ses habitants chaleureux et sa culture d’une richesse unique.	Productions Télécaribes
Dans la roue du Tour	13 x 60 min : Dans la roue du Tour vous propose une visite cyclotouristique de la France par le biais de différentes randonnées et événements sportifs cyclistes. L'animateur Yvan Martineau, grand passionné de vélo, vous fait profiter des plus enivrants circuits, relevant de nombreux défis sur les traces du légendaire Tour de France, telles les ascensions mythiques des Alpes et des Pyrénées.	Istudio Cinéma Télévision
Danse passion du monde	13 x 60 min : Danse passion du monde, série animée par Alain Goldberg, porte sur les danses connues de par le monde entier et les pays et villes qui les ont vu naître, toutes des destinations touristiques d’une grande beauté.	JNF Productions
De Dakar à Bandiagara	13 x 60 min : Koumba Ball, artiste d’origine sénégalaise, née en France et installée au Québec, entreprend un périple à la recherche de ses racines africaines. Son voyage la guide sur la trace de ses ancêtres peuls, grand peuple nomade de l’Afrique subsaharienne où elle fera d’étonnantes découvertes.	Ema Films
De gare en gare	13 x 60 min : Lieux de passage, de rencontres, de choix et d'ouverture, les grandes gares de chemin de fer européennes sont considérées comme les nouvelles cathédrales de l'ère moderne. Dans la nouvelle série DE GARE EN GARE, François Bugingo nous fait découvrir 13 de ces merveilles lors d’un voyage en train qui le mène entre autres, de Madrid à Édimbourg, en passant par l’Italie et l’Autriche.	Double Altau
Escapade à deux	2 x 60 min : Salomé et Vincent se rendent dans la région de Labelle et Rawdon pour deux week-end nature.	Mégafun
Fou du camping	13 x 30 min : " Fou du camping ", série animée par Stéphane Breton, nous fait découvrir les plus beaux terrains de camping du Québec.	Télé-Punch inc.
Gilles Proulx, grand voyageur	13 x 60 min : Devenu un incontournable, lorsqu'il s'agit de découvrir les endroits oubliés de la planète, Gilles Proulx ne cesse de parcourir les cinq continents et d'en rapporter des photos et des souvenirs inoubliables qu'il partage avec des personnalités ayant visité les mêmes pays. Que ce soit l'ancien Premier Ministre du Québec Bernard Landry, qui nous raconte ses souvenirs de voyage au Liban, l'humoriste Boucar Diouf, qui vous ouvre son Sénégal natal, ou encore la comédienne Pascale Montpetit, qui vous amène en Afrique du Sud, tous ont des trésors d'informations à dévoiler à Gilles Proulx, Grand Voyageur.	SRCom Média
Glam City : exploration nocturne	13 x 60 min : Avec GLAM CITY : EXPLORATION NOCTURNE, vivez l’effervescence des plus belles métropoles du monde en suivant dans chaque épisode un habitant, habitué des clubs et des lieux branchés de sa ville. Qu’il soit architecte, mannequin, journaliste, organisateur de soirées, DJ, chaque hôte vous entraîne dans un parcours personnel où il vous livre ses meilleures adresses pour réussir un séjour loin des sentiers touristiques.	Idi Productions
Guide restos Voir	62 x 60 min : GUIDE RESTOS VOIR est un magazine télé gastronomique incontournable pour tous ceux et celles qui veulent savoir où sortir, s’amuser et bien manger. À chaque émission, l’animatrice Anne-Marie Withenshaw convie un invité à partager les repas de la journée dans trois restaurants différents. Un parcours gastronomique dans des restos que notre invité ne connaît pas, pour le plaisir de découvrir de nouvelles tables, de nouvelles ambiances, de nouvelles saveurs et de nouveaux chefs. Le tout préparé avec soin par l’équipe de journalistes chevronnés du Guide Restos Voir.	Trio orange
Hakuna Matata	13 x 60 min : Hakuna Matata propose d’explorer le Kenya et la Tanzanie à travers le parcours original et surprenant de Josée Bournival. La jeune animatrice aux cheveux roux partage ses aventures de safaris africains et ses rencontres avec des gens fascinants pour faire découvrir ses deux pays riches en coutumes ancestrales, en rythmes irrésistibles et aux paysages saisissants.	Productions Jeux d'ombres
Hissez les voiles !	13 x 60 min : HISSEZ LES VOILES ! est une série documentaire qui vous invite à découvrir une nouvelle façon de voyager, alliant à la fois l’amour de la voile, l’évasion, l’aventure et le dépassement de soi.	CMJ Productions
Holà Argentina !	13 x 60 min : Geneviève Borne nous guide dans l'un des pays les plus fascinants de la planète ! ¡Hola Argentina! est un voyage unique dans le cœur et l'âme des Argentins. Des traditions du gaucho, ce mythique cow-boy de la Pampa, aux hautes montagnes de Salta, jusqu'aux plus subtils raffinements de la culture argentine,	Télé-Punch inc.
Huakai HawaÏ	14 x 60 min : Hawaï, quatre grandes îles magiques totalement créées par le feu et l’eau, balayées par les plus grandes vagues de surf au monde, abritant des plantes et des animaux dont l’espèce est unique au monde... Hawaï, le plus haut sommet volcanique de la terre, la plus importante rencontre entre les peuples de l’Asie, de l’Europe, de la Polynésie et de Tahiti, un des derniers endroits découverts, occupés et modifiés par l’Homme... Francisco Randez, voyageur aguerri et aventurier passionné, nous fait découvrir les secrets d’Oahu, de Maui, de Kaui, de Big Island, et que leur magie vous sera révélée.	Trinôme inc.
Inspiration II	9 x 60 min : Inspiration nous fait découvrir le territoire du Québec à travers les chansons, les images et les écrits de grands auteurs-compositeurs-interprètes, cinéastes et écrivains québécois. En vous relatant les histoires qui ont donné naissance à leurs œuvres, ces créateurs vous emmènent en voyage à travers les régions de la province, à la rencontre de gens se reconnaissant dans leurs créations parce qu'elles font écho à l'histoire de leur vie.	Productions Espace Vert
La route des étoiles	13 x 30 min + 1 x 60 min : La Route des étoiles, présente 13 routes du Québec à travers le regard de chanteurs et chanteuses de chez nous. Ces vedettes ont la tâche de nous faire connaître les chemins qu’ils préfèrent, de nous présenter les lieux qu’ils fréquentent et surtout de faire rêver et craquer le cœur du Québec. D’autant plus que le pèlerinage de nos étoiles se fait à bord d’une antique Mercedes Benz décapotable de couleur orange, symbole par excellence de l’été des vacances et du rêve, dont le sigle étoilé guide chacun des déplacements.	Productions Espace Vert
La route des premières nations	13 x 30 min : La Route des Premières Nations propose un regard nouveau sur les communautés autochtones du Québec, dans une savoureuse formule dynamique et souvent teintée d'humour ! L'équipe de la série est menée par un jeune autochtone début trentaine, Daniel Picard, et un vieil allochtone dans la cinquantaine, Michel Boulanger, accompagnés d'une équipe technique énergique et aussi présente à l'écran.	Carpe Diem
L'Amérique à vélo	13 x 60 min : L’Amérique à vélo propose les plus beaux circuits d’Amérique du Nord en compagnie d’Yvan Martineau, un amoureux inconditionnel du vélo. Yvan nous entraîne sur des pistes et des routes sillonnant des paysages grandioses et rencontre des gens passionnés qui nous ouvrent les portes de leur petit coin de pays.	Swan Productions
L'aventurier alpin	15 x 60 min : Simon St-Arnaud propose des expéditions uniques à ski pour profiter des paysages et des défis qu'elles offrent. En compagnie d'aventuriers qui partagent cette même passion, les aventures et les conquêtes qu'offrent chacune des destinations sont au rendez-vous.	Mégafun
Le grand raid des gnous	3 x 60 min : LE GRAND RAID DES GNOUS est une série de trois épisodes qui suivra l’un des plus fabuleux et mystérieux phénomènes de la nature : la grande migration des gnous. Un événement palpitant qui met en scène un million de participants pour une course effrénée, similaire à une compétition sportive, de huit cents kilomètres entre la Tanzanie et le Kenya.	Productions Espace Vert
Le monde de Gilles Proulx	65 x 30 min : LE MONDE DE GILLES PROULX vous propose le récit de ses fabuleux voyages dans des contrées souvent oubliées des guides touristiques. Ses propos sont marqués du sceau de l’histoire, émaillés d’anecdotes et de réflexions philosophiques…	Planète Bleue
Le Québec de Jean-Claude	13 x 60 min : Formidable conteur et historien de chez nous, Jean-Claude Germain vous amène dans ces villages qui rendent une région si unique et si fière. Des coins de pays dévoilent les lieux réels de leurs histoires tandis que Jean-Claude s’amuse à nous révéler leurs légendes et rumeurs, contes et anecdotes…	Trinôme inc.
Le temps d'un week-end	29 x 60 min : « Qu’est-ce que tu as envie de faire ce week-end mon amour ? » Cette question est la ligne directrice de la série LE TEMPS D’UN WEEK-END animée par Nathalie Lesage et Marc Denoncourt. La réponse à cette question est le prétexte pour choisir une destination, dessiner un itinéraire et se faire plaisir ! Et comme le prétexte qui motive cette escapade ne peut nécessairement occuper tout un week-end, des activités complémentaires se greffent au séjour pour compléter le week-end.	Mégafun
L'épopée sauvage	1 x 90 min : Le documentaire L'ÉPOPÉE SAUVAGE trace l'histoire de la migration des gnous qui se produit annuellement depuis plusieurs années en Afrique, de la Tanzanie au Kenya. Nous débutons avec la naissance d'une nouvelle génération de gnous qui ont vu le jour dans le Parc National Serengeti. Ces bébés gnous devront apprendre rapidement à marcher, pour ainsi accompagner le reste du groupe vers le Kenya.	Mégafun
Les marchés de Philippe	30 x 60 min : Cette série animée par Philippe Mollé nous fait découvrir l’univers fascinant des grands marchés du monde entier. Véritables fourmilières où convergent tous les acteurs de l’alimentation, les marchés sont des lieux riches en personnages, en produits de toutes sortes, en savoir-faire traditionnel et en culture. C’est donc l’opportunité de les visiter et d’en rencontrer les artisans.	Télé-Punch inc.
L'île-du-Prince-Édouard, la belle des Maritime	1 x 30 min : François Gariépy découvre les beautés qui caractérisent l'île. Passant tour à tour de la métropole Charlottetown aux vertes campagnes de l'île, de villages de pêcheurs à des sites historiques, de la fameuse maison de Anne aux pignons verts jusqu'à l'ambitieux projet du Pont de la confédération. François observe le travail des pêcheurs de homards rentrant au quai que et survole l'île en hélicoptère.	Fragar GT inc.
Ma blanche campagne	13 x 30 min : " Ma Blanche Campagne " animée par Reine Malo nous propose de découvrir l'univers hivernal de nos vedettes préférées. Bien au chaud dans sa maison de campagne, chaque personnalité nous raconte son amour de l'hiver.	Hyperzoom
Marie par - 30	13 x 60 min : Que serait le Québec sans l’hiver ? Loin d’être une saison ennuyante, l’hiver nous offre l’occasion de découvrir un environnement splendide au gré d’activités diverses et enrichissantes. En compagnie de Marie Plourde, animatrice de la nouvelle série MARIE PAR -30, découvrez de nouvelles activités, explorez diverses régions et vivez au grand air !	Trinôme inc.
Marie par + 30	13 x 60 min : MARIE PAR + 30 permet de découvrir des nouvelles activités estivales en compagnie de la pétillante animatrice Marie Plourde. On explore diverses régions, on s’active au grand air, mais, surtout, on rencontre des gens surprenants, atypiques et intéressants que nous croiserons tout au long des sorties proposées. Dans chaque épisode, un historien relate le passé de sa région et nous fait découvrir quelques perles de son coin de pays.	Trinôme inc.
Mélanie à Tremblant	1 x 60 min : Mélanie Turgeon se trouve à la station de ski Mont-Tremblant. Elle s'offre une virée dans les sous-bois et profite bien de la poudreuse avec son amie Jacquot. Puis, elle se rend au spa Le Scandinave pour se faire masser. Elle passe ensuite la soirée dans le village, où elle déguste une bonne crêpe et des bières de micro-brasserie. Enfin, Mélanie fait de l'escalade de glace et du traîneau à chien.	Mégafun
Mordu de la pêche	30 x 60 min : MORDU DE LA PÊCHE présente les aventures inédites du populaire pêcheur Cyril Chauquet. La série nous transporte aux quatre coins de notre planète bleue, à la découverte de cultures et de personnages qui nous parlent de leur vie et partagent leurs histoires de pêche.	Fishing Ambassador Productions
Ni Hao Chine	13 x 60 min : Geneviève Borne part à la découverte de la Chine et de sa culture millénaire. Un voyage captivant, au moment même où cette Chine s'ouvre avec fierté sur le monde et dit « Bienvenue ! » aux voyageurs de tous les continents. NI HAO. CHINE !, une série d’envergure qui vous fait découvrir les grandes métropoles et qui s'aventure également dans les campagnes à la découverte des coutumes méconnues et ancestrales du Yunnan, du Sichuan et de Xian.	Télé-Punch inc.
Nos restos chouchous	13 x 60 min : Par la série Nos restos chouchous, 26 personnalités vous révèlent leurs coups de cœur à travers le Québec, tandis que Francine leur rend la pareille en présentant des restaurants incontournables du monde entier.	Vivavision
Odyssée transatlantique	1 x 60 min : Reportage sur le bateau de croisière Silver Wind où tout est mis en œuvre pour que chaque détail soit étudié et pour que le service soit impeccable.	Mégafun
Paris bouche à bouche	13 x 30 min + 26 x 60 min : Animée par Martin Fournier, Québécois d'origine, Parisien d'adoption, PARIS BOUCHE À BOUCHE est une série drôlement créative qui présente Paris du point de vue unique et original de ses stations de métro.	Bouche à bouche Productions
Partons, la mer est belle	13 x 60 min Partons, la mer est belle! est une série proposant des destinations paradisiaques se prêtant à la croisière en mer, des techniques de navigation à la voile et des expériences mémorables, riches en émotions. La Polynésie française, la Grèce, l'Italie, la Corse, la Croatie, les Antilles autant de destinations que visite un équipage dynamique composé de l'animateur Guy Richer, d'un skipper expérimenté et de quelques passagers, tous marquant ces périples de leurs émotions.	Istudio Cinéma Télévision
Passion whisky	13 x 60 min : Cette série enrichissante et divertissante nous fait découvrir l’histoire, la culture, la gastronomie, les terres et l’esprit du whisky. Elle propose un voyage sur les routes du malt, à travers des paysages majestueux et romantiques, à la rencontre d’artisans passionnés.	Apéro Productions
Poker à Las Vegas	1 x 60 min : Chaque année en juin, le monde du gambling à Las Vegas se transforme pendant 2 mois et le culte du poker est roi. Des milliers de joueurs envahissent la ville pour participer au World Series of Poker dans l'espoir de remporter le bracelet qui désignera les meilleurs joueurs de l'année.	Mégafun
Pura Vida	13 x 60 min : Le Costa Rica est un véritable paradis écologique pour le voyageur en quête de beauté naturelle et de sensations fortes. ¡ PURA VIDA !, expression locale qui sert à exprimer la joie et la vie à l'état pur, est aussi le titre de cette série où Sylvain Massé, explorateur curieux, nous fait découvrir le Costa Rica.	Trinôme inc.
Québec plein cadre	26 x 30 min : Cette série documentaire a pour but de faire découvrir les multiples facettes du Québec qui ont nourries nos cinéastes, et qui ont été cadrées par eux. Que ce soit de par ses richesses naturelles, ses paysages, ses architectures, ses lieux, son hiver; le Québec transperce l'écran !	Productions Espace Vert
Roses des sables I	13 x 60 min : Le Trophée Roses des Sables est une compétition issue de la plus pure tradition des rallyes africains de 4 sur 4. Pendant 10 jours, 55 femmes se lancent à l'assaut de l'impressionnant désert marocain. Les pierres, les crevasses et les dunes sont le nouveau quotidien de ces pilotes amateurs. Dans ces territoires hostiles, deux comédiennes québécoises, formant l'équipe Canal Évasion, tentent de se démarquer : la pilote Geneviève Laroche et la navigatrice Geneviève Néron qui ont accepté de s'engager dans le rallye à 48 heures d'avis et ce, sans la moindre préparation.	Mégafun
Roses des sables II	13 x 60 min : Dans l’esprit des grands rallyes télévisés, la série ROSES DES SABLES propose de suivre des femmes jumelées par équipe de deux qui doivent s'affronter dans une course à travers le Maroc. Cependant, il ne s’agit pas ici d’un jeu télévisé, mais bien de la réalité! La série documentaire ROSES DES SABLES propose de vivre en compagnie des participantes québécoises et françaises des moments d’aventures extrêmes et des défis incroyables.	Mégafun
Sensations Floride	13 x 60 min : Pierre Gendron explore la Floride par les cinq sens dans Sensations Floride. Cette série révèle une nouvelle façon de voir, de percevoir, de sentir et de goûter cet état ensoleillé, en frappant l'imaginaire à travers un périple ahurissant le long de ses côtes.	Productions Espace Vert
Shanti, au cœur de l'Inde	13 x 60 min : Vécue et racontée par Geneviève Borne, SHANTI, AU COEUR DE L’INDE est présentée sous la forme d’une quête où notre voyageuse explore l’Inde par l’entremise de 12 pensées typiquement hindoues qui touchent tous les humains. Des pensées provenant des grands penseurs indiens tels que Gandhi, Svami Prajnanpad, et Krishnamurti.	Trio orange
Soleil tout inclus II, III, IV	42 x 60 min : Laurence Bareil fait découvrir des destinations exotiques qui proposent des forfaits tout inclus. On y visite des hôtels qui conviennent à chaque type de vacancier.	Télé-Punch inc.
Suivez le guide !	26 x 30 min : Suivez le guide ! , magazine animé par Guy Richer, propose des suggestions et des astuces pour effectuer un voyage réussi. À chaque épisode, Guy fait découvrir aux téléspectateurs une destination voyage facilement accessible, en proposant des idées d'activités originales, des festivals endiablés ou des événements culturels incontournables.	Océan Télévision
Sur les traces des pharaons	5 x 60 min + 1 x 180 min : France Viens nous guide sur la route des pharaons, le long du Nil, pour nous faire découvrir la grandeur de cette civilisation de l’Égypte ancienne.	Mégafun
Terre de dragons	1 x 60 min : Depuis la nuit des temps les légendes et les mythes fascinent l’humanité. En Indonésie, dans l’archipel de Komodo, le légendaire dragon est bien vivant. Il s’appelle le varan géant et constitue le plus grand lézard terrestre. Femke Den Haas est spécialiste du comportement animal et nous présente son travail de recherche sur la réintroduction dans leur milieu naturel de varans élevés en captivé.	Productions Espace Vert
Transsibérien, mon amour	14 x 60 min : TRANSSIBÉRIEN, MON AMOUR, c’est la rencontre de deux histoires : celle de ce mythique train, austère, mais ô combien intrigant, et celle de Madeleine Arcand, grande voyageuse et amoureuse de découvertes. Accompagnée de son amoureux, aussi caméraman, Madeleine vous fera vivre cette traversée de 10 000 km séparant Moscou de Vladivostok, en Russie.	Parce que Films
Village en vue	13 x 30 min : Village en vue nous invite à découvrir les magnifiques villages du Québec! Cette série a pour but de rendre hommage à la beauté géographique, patrimoniale et architecturale de nos plus beaux villages ainsi qu'à leurs habitants. Yves Laframboise, ethno-historien, auteur de plusieurs livres sur les villages du Québec, apporte à chaque épisode son expertise sur tous les trésors architecturaux et historiques des villages visités.	Hyperzoom
Virée en VR	13 x 60 min : Animée par Sylvain Massé, cette série originale part à la découverte des plus belles routes et des beaux paysages de l’Amérique du nord. À travers treize épisodes, VIRÉE EN VR propose des destinations uniques qui plairont à tous les caravaniers.	Océan Télévision
Vue du canal	14 x 60 min : À contre-courant de la vie en accéléré, Vue du Canal propose un nouveau concept de voyages au cours desquels le temps est suspendu : l'exploration des nombreux canaux de France et de Hollande en péniche. Vitesse maximale réglementaire : 10 kilomètres à l'heure ! Hélène Morissette, reçoit à chaque épisode un artiste qui s'improvise pilote sur un canal bordé de paysages divins et d'attraits culturels et touristiques, tels villages mythiques, sites historiques, marchés publics, cathédrales médiévales et restos sympas.	Istudio Cinéma Télévision

Il est également à noter qu’Évasion a aussi fait l’acquisition de séries produites par des producteurs indépendants canadiens, telles que Departures (Embarquement immédiat, 39 X 1hre), Austins Stevens Adventures (Safari photo avec Austins Stevens, 13 X 1 hre) et Treks in a Wild World (Excursions extrêmes, 13 X 1 hre) et les a fait adapter en français pour diffusion en primeur sur le marché francophone.

2. Dans quelle mesure l’approche adoptée à l’égard des groupes désignés en ce qui a trait à la production indépendante devrait-elle s’appliquer aux services de Serdy media ? Le cas échéant, quel serait un pourcentage approprié de dépenses au titre de la production d’EIN à des émissions produites par des sociétés indépendantes ?

RÉPONSE

Ne s’applique pas

7. Ententes commerciales

RÉPONSE

Serdy media n’a conclu aucune entente cadre concernant la production entourant la propriété et l’exploitation des droits numériques autre que ses ententes d’acquisition de droits de diffusion spécifiques à chacune de ses séries. Serdy media entend suivre les développements à cet égard.

8. Durée de la prochaine période de licence

RÉPONSE

Puisque seul le renouvellement d’Évasion est considéré dans cette demande, le groupe Serdy media propose un renouvellement de licence de 7 ans.

Envoi par courriel : cdupont@groupeserdy.com

Veuillez accuser réception de cette lettre par retour de courriel.

20 juillet 2011

Madame Catherine Dupont

Directrice générale, division média

Groupe Serdy inc.

6, boul. Desaulniers, bureau 500
Saint-Lambert (Québec) J4P 1L3

Objet : Demande de renseignements concernant la demande de renouvellement de Évasion

Madame,

Afin de poursuivre l’analyse de la demande de renouvellement de licence de radiodiffusion d’Évasion, veuillez faire parvenir au Conseil les informations suivantes :

Non-conformité apparente aux conditions de licence

1. Veuillez vous référer à la lettre du personnel du Conseil datée du 22 juin 2011 (en pièce-jointe) concernant l’évaluation du rendement d’Évasion suite à l’analyse des registres de radiodiffusion pour les années de radiodiffusion 2007/08, 2008/09 et 2009/10.

Dans cette lettre, le personnel du Conseil vous avise que les registres de radiodiffusion d’Évasion montrent que les obligations suivantes semblent ne pas avoir été respectées :

Année 2007/08 :	Contenu canadien diffusé durant la période en soirée
Année 2008/09 :	Contenu canadien diffusé au cours de la journée de radiodiffusion Contenu canadien diffusé durant la période en soirée
Année 2009/10 :	Contenu canadien diffusé au cours de la journée de radiodiffusion Contenu canadien diffusé durant la période en soirée Diffusion de contenu de la catégorie 7a

Veuillez expliquer ces non-conformités apparentes.

Ententes commerciales

2. Veuillez vous référer à votre réponse à la question 7 du document intitulé « 2011-0527-1-Serdy-Général », où vous affirmez qu’Évasion n’a conclu aucune entente commerciale cadre avec les producteurs indépendants.

Veuillez spécifier les plans d’Évasion à cet égard.

Accessibilité

3. Veuillez confirmer qu’Évasion accepte la condition de licence suivante, dans l’éventualité où plus de 50 % de la programmation d’Évasion provienne, durant la période d’application de la licence, des catégories 7, 2b et/ou d’émissions pour enfants :

Pour les services dont 50 % ou plus de la programmation provient des catégories 7, 2b et/ou d’émissions pour enfants, la titulaire offrira au moins quatre heures par semaine d’émissions avec vidéodescription, dont 2 heures seront des émissions diffusées avec vidéodescription pour la première fois sur le service.

4. Veuillez vous référer à votre réponse à la question 9 du document intitulé « 2011-0527-1-Serdy-Groupe », où Évasion affirme que l’obligation concernant la description sonore des éléments clés des émissions d’information ne s’applique pas à elle parce qu’elle ne prévoit aucune diffusion d’émission d’information ou de nouvelles.

Or, selon ses conditions de licence, Évasion a la possibilité de diffuser des émissions de la catégorie 1 - Nouvelles. En conséquence, veuillez confirmer qu’Évasion accepte la condition de licence suivante, dans l’éventualité où sa programmation inclut des émissions d’informations ou de nouvelles :

Serdy media offrira la description sonore (soit la description hors champ d’éléments graphiques, textuels et fixes d’une émission) de tous les éléments clés des émissions d’information, y compris des émissions de nouvelles.

Veuillez noter que l'information demandée doit être soumise au Conseil au plus tard le 2 août 2011 en utilisant le système Clé d’accès avec une copie à moi-même à l’adresse guillaume.castonguay@crtc.gc.ca. Veuillez répéter chaque question suivie de votre réponse.

Cette lettre ainsi que votre réponse et les documents soumis à l'appui de votre demande feront partie intégrante de celle-ci et par conséquent devront être disponibles pour examen.

Salutations cordiales,

Originale signée par

Guillaume Castonguay

Analyste principal des politiques

Télévision – Programmation de langue française

p.j. Lettre du personnel du Conseil datée du 22 juin 2011

Par courriel :

ctrudeau@evasion.tv

22 juin 2011

Madame Chantal Trudeau

Contrôleur finances

Canal Évasion inc.

6, boul. Desaulniers

Bureau 500

St-Lambert, QC J4P 1L3

Objet : Évasion

Évaluation du rendement

Années de radiodiffusion 2007/08, 2008/09 et 2009/10

Madame,

Le rapport ci-joint fournit les résultats de notre évaluation de la programmation diffusée par votre entreprise au cours des années de radiodiffusion susmentionnées. Ce rapport est tiré des registres de programmation que vous avez soumis au Conseil et qui étaient accompagnés d’un certificat attestant de l’exactitude du contenu des registres.

À la lumière de ces résultats, veuillez noter que le personnel de la surveillance de la télédiffusion ne produira aucun autre rapport sur le rendement pour les années susmentionnées.

Une copie de cette lettre, et de toute autre correspondance pertinente, sera versée au dossier public de votre entreprise et servira de base à l’évaluation par le Conseil, de la conformité de votre service, et ce, relativement à la réglementation et aux obligations qui s’appliquent lors du renouvellement de licence.

Pour de plus amples renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec moi au 819 997 4721 ou avec madame Sylvie Leduc, Chef, Examen des registres de télévision,

au 819-953-3084.

Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Catherine Blais

Gestionnaire, Examen des registres de télévision

Radiodiffusion

p.j.

Évasion

Année de radiodiffusion 2007/08

Les résultats suivants sont basés sur les registres soumis par votre entreprise.

Conditions de licence (C.D.L.)

Nature du service¹

	Résultats
C.D.L. # 1	Aucune préoccupation
C.D.L. # 2	Aucune préoccupation
C.D.L. # 3	Aucune préoccupation
C.D.L. # 4	Aucune préoccupation
C.D.L. # 5	Aucune préoccupation

Contenu canadien¹

C.D.L. # 6	Journée de radiodiffusion 50%	Radiodiffusion en soirée 50%
Résultats	50.36	48.66

Services aux malentendants¹

C.D.L. # 10 (d’ici le 1er septembre 2011)	Journée de radiodiffusion 70%
Résultat	76.50

--------------------------------------------------

Préoccupation(s)

Infraction(s) potentielle(s):

• Contenu canadien - Radiodiffusion en soirée

Évasion

Année de radiodiffusion 2008/09

Les résultats suivants sont basés sur les registres soumis par votre entreprise.

Conditions de licence (C.D.L.)

Nature du service¹

	Résultats
C.D.L. # 1	Aucune préoccupation
C.D.L. # 2	Aucune préoccupation
C.D.L. # 3	Aucune préoccupation
C.D.L. # 4	Aucune préoccupation
C.D.L. # 5	Aucune préoccupation

Contenu canadien¹

C.D.L. # 6	Journée de radiodiffusion 50%	Radiodiffusion en soirée 50%
Résultats	35.65	31.30

Services aux malentendants¹

C.D.L. # 10 (d’ici le 1er septembre 2011)	Journée de radiodiffusion 70%
Résultat	57.23

--------------------------------------------------

Préoccupation(s)

Infraction(s) potentielle(s):

• Contenu canadien - Journée de radiodiffusion

• Radiodiffusion en soirée

Évasion

Année de radiodiffusion 2009/10

Les résultats suivants sont basés sur les registres soumis par votre entreprise.

Conditions de licence (C.D.L.)

Nature du service¹

	Résultats
C.D.L. # 1	34 heures 52 minutes de catégorie 7A ont été diffusées.
C.D.L. # 2	Aucune préoccupation
C.D.L. # 3	Aucune préoccupation
C.D.L. # 4	Aucune préoccupation
C.D.L. # 5	Aucune préoccupation

Contenu canadien¹

C.D.L. # 6	Journée de radiodiffusion 50%	Radiodiffusion en soirée 50%
Résultats	35.13	33.67

Services aux malentendants¹

C.D.L. # 10 (d’ici le 1er septembre 2011)	Journée de radiodiffusion 70%
Résultat	56.32

--------------------------------------------------

Préoccupation(s)

Infraction(s) potentielle(s):

• Contenu canadien - Journée de radiodiffusion

• Radiodiffusion en soirée

• C.D.L. # 1

Envoi par Clé d’accès et par courriel : guillaume.castonguay@crtc.gc.ca

2 août 2011

Guillaume Castonguay

Analyste principal des politiques

Télévision – Programmation de langue française

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Ottawa, Canada

K1A 0N2

Objet : Réponse à la demande de renseignements concernant la demande de renouvellement de Évasion

Non-conformité apparente aux conditions de licence

QUESTION

1. Veuillez vous référer à la lettre du personnel du Conseil datée du 22 juin 2011 (en pièce-jointe) concernant l’évaluation du rendement d’Évasion suite à l’analyse des registres de radiodiffusion pour les années de radiodiffusion 2007/08, 2008/09 et 2009/10.

Dans cette lettre, le personnel du Conseil vous avise que les registres de radiodiffusion d’Évasion montrent que les obligations suivantes semblent ne pas avoir été respectées :

Année 2007/08 :	Contenu canadien diffusé durant la période en soirée
Année 2008/09 :	Contenu canadien diffusé au cours de la journée de radiodiffusion Contenu canadien diffusé durant la période en soirée
Année 2009/10 :	Contenu canadien diffusé au cours de la journée de radiodiffusion Contenu canadien diffusé durant la période en soirée Diffusion de contenu de la catégorie 7a

Veuillez expliquer ces non-conformités apparentes.

RÉPONSE

Après vérifications, nous avons remarqué que certaines informations étaient manquantes dans les registres d’Évasion soumis par Serdy pour les périodes ci-haut mentionnées. Ces informations manquantes sont des numéros de certificat qui confirment que le contenu est bien canadien. Nous avons procédé à l’ajout de ces numéros et avons déposé à nouveau le 29 juillet 2011 les registres, pour les années 2007/08, 2008/09 et 2009/10, au département de l’Examen des registres de télévision du Conseil. Les registres ainsi corrigés devraient montrés qu’Évasion a respecté ses obligations à l’égard du contenu canadien diffusé en soirée et au cours de la journée de radiodiffusion. Il est à noter également que pour quelques émissions canadiennes nous n’avons pas encore obtenu les numéros de certificat malgré plusieurs appels effectués à cet égard.

Concernant la diffusion de contenu de la catégorie 7a) au cours de l’année 2009/2010, nous avions déposé une demande au Conseil au mois de mai 2010 dans le but de nouvelles catégories d’émissions d’ajouter à la licence d’Évasion dans le cadre de la politique réglementaire de normalisation à cet effet (Avis public CRTC 2008-100). La catégorie 7a) en faisait partie. Suite à cette demande, nous avions mis à la grille horaire un contenu de la catégorie 7a) pour la mi-août 2010. Comme nous avons reçu du Conseil l’acceptation de notre demande d’inclure la catégorie 7a) au mois de septembre 2010, nous aurions dû retirer cette émission de la grille dans l’attente de la décision mais nous avons malheureusement négliger de le faire. Nous sommes désolés de cet oubli.

Ententes commerciales

QUESTION

2. Veuillez vous référer à votre réponse à la question 7 du document intitulé « 2011-0527-1-Serdy-Général », où vous affirmez qu’Évasion n’a conclu aucune entente commerciale cadre avec les producteurs indépendants.

Veuillez spécifier les plans d’Évasion à cet égard.

RÉPONSE

Évasion a toujours à cœur de maintenir de bonnes relations d’affaire avec les producteurs indépendants. Évasion suit attentivement le déroulement et les résultats des pourparlers entre les grands groupes de télédiffusion et l’Association des producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ). Suite à quoi, Évasion entamera des discussions avec l’APFTQ afin de conclure une entente commerciale cadre avec les producteurs indépendants.

Accessibilité

QUESTION

3. Veuillez confirmer qu’Évasion accepte la condition de licence suivante, dans l’éventualité où plus de 50 % de la programmation d’Évasion provienne, durant la période d’application de la licence, des catégories 7, 2b et/ou d’émissions pour enfants :

Pour les services dont 50 % ou plus de la programmation provient des catégories 7, 2b et/ou d’émissions pour enfants, la titulaire offrira au moins quatre heures par semaine d’émissions avec vidéodescription, dont 2 heures seront des émissions diffusées avec vidéodescription pour la première fois sur le service.

RÉPONSE

Canal Évasion inc. accepte la condition de licence suivante dans l’éventualité où plus de 50 % de la programmation d’Évasion provienne, durant la période d’application de la licence, des catégories 7, 2b et/ou d’émissions pour enfants :

Pour les services dont 50 % ou plus de la programmation provient des catégories 7, 2b et/ou d’émissions pour enfants, la titulaire offrira au moins quatre heures par semaine d’émissions avec vidéodescription, dont 2 heures seront des émissions diffusées avec vidéodescription pour la première fois sur le service.

QUESTION

4. Veuillez vous référer à votre réponse à la question 9 du document intitulé « 2011-0527-1-Serdy-Groupe », où Évasion affirme que l’obligation concernant la description sonore des éléments clés des émissions d’information ne s’applique pas à elle parce qu’elle ne prévoit aucune diffusion d’émission d’information ou de nouvelles.

Or, selon ses conditions de licence, Évasion a la possibilité de diffuser des émissions de la catégorie 1 - Nouvelles. En conséquence, veuillez confirmer qu’Évasion accepte la condition de licence suivante, dans l’éventualité où sa programmation inclut des émissions d’informations ou de nouvelles :

Serdy media offrira la description sonore (soit la description hors champ d’éléments graphiques, textuels et fixes d’une émission) de tous les éléments clés des émissions d’information, y compris des émissions de nouvelles.

RÉPONSE

Canal Évasion inc. accepte la condition de licence suivante, dans l’éventualité où sa programmation inclut des émissions d’informations ou de nouvelles :

Serdy media offrira la description sonore (soit la description hors champ d’éléments graphiques, textuels et fixes d’une émission) de tous les éléments clés des émissions d’information, y compris des émissions de nouvelles.

Originale signée par 

CATHERINE DUPONT
directrice générale
division media
groupe serdy
cdupont@groupeserdy.com

6 Boul. Desaulniers, bureau 500,
Saint-Lambert (Québec) J4P 1L3
T 450-672-0052 poste 305  
F 450-672-0055